Stéphanie Rabiller-Montalibet

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Pau Droit Public (PDP)

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Stéphanie Rabiller-MontalibetMaître de conférences

  • Chargée de mission Sanitaire et social UPPA
  • Responsable Master C3S, Responsable Licence sanitaire et sociale;
  • DU Autisme ; Ethique soignante ; Soins Palliatifs ; Démarche qualité dans les établissements sanitaires et médico-sociaux
  • Pau Droit Public
    UFR Droit Économie GestionAvenue du Doyen PoplawskiBP 163364016 PAU CEDEX
  • Sanitaire et social
  • stephanie.rabiller @ univ-pau.fr
  • http://paudroitpublic.univ-pau.fr/fr/index.html

Parcours

Profil de carrière

2016 Chevalier dans l’ordre des Palmes Académiques

1998 Maître de conférences

1998 Doctorat en Droit public Université de Pau et des Pays l'Adour

Mention très honorable, félicitations des membres du jury, autorisation de publication en l'état

Les restrictions administratives à la liberté de la presse face aux exigences constitutionnelles et européennes, Economica, Etudes Broché en 2002

1993 DEA Droit communautaire Bordeaux IV

1992 DEA Droit public UPPA

 



Responsabilités

Responsabilités administratives

  • Chargée de mission « Sanitaire et social » depuis 2016

  • Responsable :
  • Master Cadres du secteur sanitaire et social depuis 2012
  • Licence sanitaire et sociale depuis 2014, dont la Licence 3 AES, Parcours Sanitaire et Social en Bi-Modalité : L3SBiM (ouverture rentrée universitaire 2020/2021)
  • DU Accompagnement des personnes avec autisme depuis 2014
  • DU Démarche qualité dans les établissements sanitaires et médico-sociaux 2014-2018
  • DU Pratiques de coopération et de coordination du parcours de l'usager depuis 2018
  • DU Accompagnement et soins palliatifs depuis 2015
  • DU Ethique soignante depuis 2015
  • Partenariats :
  • Responsable administrative de la mise en œuvre de la Convention EN3S de 2008-2013
  • Responsable du Master C3S/FOP (à distance) 2014-2017
  • Responsable du Partenariat IFCS/UPPA depuis 2014
  • Responsable du Partenariat ITS/UPPA/IFD depuis 2018
  • Responsable du Partenariat ITS/UPPA depuis 2019
  • Responsable du Partenariat EFD/UPPA depuis 2019
  • Membre du Jury - correcteur concours EN3S 2008-2013
  • Membre de Jury - CDG 64 – depuis 2013

 

Responsable du Programme de recherche sanitaire et social

Organisation scientifique de COLLOQUES

  • 2010 : « Territoires et Vieillissement - les nouveaux enjeux » en partenariat avec le GRALE, la CNSA/ DRESS et l’En3s
  • 2013 : « L'innovation et le changement dans le secteur sanitaire et médico-social » Pau Droit Public, 28 juin.
  • 2016 : La Semaine du "sanitaire et social"
  • "Vie psychique et vieillissement des détenus" Pau Droit Public, Pau
  • Assemblée Générale du projet européen SIFORAGE, "Social Innovation for Active and Healthy Ageing"
  • 2016 : "La recomposition des ARS et l'animation territoriale" Pau Droit Public, Pau
  • 2016 : "Gouvernance associative et management institutionnel à l'épreuve des évolutions des politiques publiques" - UPPA-ITS
  • 2016 : "Intervenir précocement, scolariser…pour une vie adulte plus autonome" - Autisme Pau Béarn, UPPA, URAF
  • 2016 : Bénédicte Lombart, "L'hôpital pédiatrique : un territoire de soins à partager"
  • 2016 : Jean-Marie Miramon, "L'éthique du cadre"
  • 2018 : Léïla Nadji, « Du risque suicidaire au travail, symptôme, révélateur de l’obsolescence de l’homme ».
  • 2018, De la théorie à la pratique : soins somatiques & qualité de vie des personnes TSA, Autisme Pau Béarn Pyrénées/ITS/PDP
  • 2018, "La bioéthique en débat, la PMA pour tous, Etats généraux de la Bioéthique", ERENA, Pau Droit Public
  • 2019, « L’exigence de qualité en autisme: une opportunité pour repenser nos organisations sociales, médico-sociales et sanitaires », Autisme Pau Béarn Pyrénées/ITS/PDP
  • A venir 2020, Dr GOMAS : "Ethique de l'autonomie à domicile"- Dr Dubasque : Les capabilités et le Care, deux approches de l'éthique de l'autonomie", ERENA et PDP

Compétences

Présentation synthétique des enseignements 

 FORMATION INITIALE

 LICENCE 

  • Cours Droit des établissements du secteur sanitaire et social, 2ème année de Licence AES, Collège SSH.
  • Cours de Droit des Institutions de l’Union européenne, 3ème année de Licence Droit, Collège SSH.
  • Cours Europe Sociale, 3ème année de Licence AES, Parcours AS, Collège SSH.
  • Cours Approche juridique du secteur sanitaire, social et médico-social, Licence Sanitaire et sociale, Collège SSH.

MASTER

  • Cours Acteurs du secteur sanitaire et social, Master I, Cadre du secteur sanitaire et social, Collège SSH.
  • Projet tutoré, Master I, Cadre du secteur sanitaire et social et M1, Cadre Territorial Collège SSH.
  • Cours Note de synthèse, Master I Droit privé, Collège SSH.

DIPLOME d'UNIVERSITE 

  • Cours Action sociale du département, Diplôme d’Université de préparation aux métiers de l’administration territoriale, Collège SSH.
  • Cours de Note de synthèse, Diplôme d’Université Cadres, Collège SSH.
  • Cours de Culture générale, Diplôme d’Université de Protection sociale, Collège SSH..

 

FORCO/ FORMATION PROFESSIONNELLE

UPPA,

  • Cours de Droit constitutionnel et note de synthèse dans le cadre de la Préparation aux concours de l’administration scolaire et universitaire, organisée par le Service de la Direction des ressources humaines de l’Université de PAU.
  • Cours Organisation du secteur médico-social, Diplôme d’Université de Mandataire de Justice, Collège SSH
  • Cours Certification à l'hôpital, évaluation interne et externe dans les établissements et services sociaux et médico-sociaux, Diplôme d’Université Démarche qualité, FORCO, UPPA.
  • Cours Organisation du système de santé, Diplôme d’Université Pratiques de coordination et de coopération du Parcours usager, Collège SSH.

 

HORS UPPA,

  • Cours Influence de l’Union européenne sur le secteur de la santé, Cadres du secteur sanitaire, à l’Institut de Formation des cadres de santé (IFCS), PAU.
  • Cours Introduction aux notions fondamentales de droit, Formation infirmier, 1ère année, à l’Institut de formation en soin infirmier (IFSI), sites de PAU, Dax et Orthez.
  • Cours Système de santé, à l’Institut de formation en soin infirmier (IFSI), sites de PAU, Dax et Orthez.
  • Cours Environnement juridique et déontologique du secteur sanitaire, Certificat de compétences Technicien de l’information médicale, (CNAM), Bordeaux.
  • Cours Droit Public, Adjoints des cadres hospitaliers (GRETA), Hautes Pyrénées.

 

CLASSE VIRTUELLE ET PLATEFORMES

- Cours d’Institutions et de Politiques sociales, 3ème année de Licence AES, Parcours AS 2014-2017

- Cours Europe Sociale, 3ème année de Licence AES, Parcours AS 2014-2017

- Cours Acteurs du secteur sanitaire et social, Master I, Cadre du secteur sanitaire et social. 2014-2017

- Projet tutoré, Master I, Cadre du secteur sanitaire et social 2014-2017

Thèmes de recherche

Travaux de recherche dans le domaine Sanitaire, Social et Médico social

Encadrement

- Co-direction de thèse : Aurelie Ducombs, « La place de l'éthique dans la politique de santé»

- Direction de mémoires de recherche et de stage du Master II C3

- Suivi des mémoires Licence AES Parcours SS

- Suivi des projets du Master 1 C3S

- Suivi des mémoires DU Ethique

- Suivi des rapports soutenus par les futurs Cadres de santé souhaitant valider dans le cadre du Partenariat UPPA-IFCS (Institut de Formation des cadres de santé) leur première année de Master de 2014-2018.

Projets

PROJETS EUROPEENS

  • 2012-2016 Manager scientifique du « Projet Social Innovation on active and healthy ageing for sustainable economic growth » dit SiforAGE, 7ème Programme Cadre de Recherche et Développement (PCRD)

  • 2016-2019 Manager scientifique du "Projet POCTEFA Limitis Forum"

  • 2018-2020 Manager scientifique du "Projet H2020 GIFT", « Le repérage de ce qui fait famille aujourd’hui – étude de droit comparé »

Publications

Articles scientifiques

2020

[1] Rabiller S., Friot V., Gestion de crise Covid : un apprentissage collectif pour la transformation du système de santé, Revue de la Fédération hospitalière de France, août 2020.

[2] Rabiller S., Covid-19 et organisation des soins en situation sanitaire exceptionnelle, Revue droit et santé, août 2020.

[3] Rabiller S., Quand la sécurité des patients impose la mise à l’écart du professionnel de santé… Revue droit et santé, LEH Edition, n° 93, 2020, p. 66-68.

 

2019

[1] Rabiller S. (2019). Hôpitaux de proximité, vecteurs de redynamisation de l’organisation de la santé ? Revue droit et santé(HS), Réf. HAL: hal-02511070

2018

[1] Rabiller S. (2018). La modernisation du régime des autorisations s’inscrira-t-elle dans une démarche innovante ? Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé(86). Réf. HAL: hal-02157420

2016

[1] Rabiller S. (2016). Regards croisés sur les déserts médicaux - France, Espagne. Revue générale de droit médical(n° 58):pp. 125-156. Réf. HAL: hal-02157020

Chroniques

2018

[1] Rabiller S., Fitte-Duval A. (2018). Fascicule 430-10 (refonte ancien 430)- Régime général Assurance maladie – Protection complémentaire pour les plus défavorisés. Juris-Classeur, Protection sociale Traité Vol. 5. CH. Réf. HAL: hal-02172704

2015

[1] Rabiller S., Fitte-Duval A. (2015). Fascicule 209 - Collectivités d’OutreMer. Juris-Classeur, Protection sociale Traité. CH. Réf. HAL: hal-02172698

[2] Rabiller S., Fitte-Duval A. (2015). Fascicule 430-Couverture maladie universelle. Juris-Classeur, Protection sociale Traité. CH. Réf. HAL: hal-02172699

Direction et coordination d'ouvrages scientifiques / édition scientifique

2019

[1] Rabiller S. (2019). Estado del arte sobre la evaluacion del trabajo socioeducativo. Rapport projet européen Poctefa Limitis Forum, Réf. HAL: hal-02511024

2018

[1] Rabiller S. (2018). Investigacion sobre las representationes y el usodel epacio transfonterizo. Rapport projet européen POCTEFA Limitis Forum 2018, Réf. HAL: hal-02161540

Chapitres d’ouvrage

2015

[1] Rabiller S. (2015). Couverture maladie universelle(Facs. 430), Jurisclasseur Protection sociale, LexisNexis, Réf. HAL: hal-02511054

[2] Rabiller S. (2015). Collectivités d'Outre-Mer(Facs 209), Jurisclasseur protection sociale, LexisNexis, Réf. HAL: hal-02511049

Communications orales sans actes dans un congrès international ou national

2019

[1] Rabiller S. (2019). Enjeux et outils pour une évaluation des pratiques professionnelles de part et d’autre de la frontière dans le secteur social, Séminaire Eusko Ikaskuntza, novembre 2019, Donastia (Espagne).. Réf. HAL: hal-02090470

[2] Rabiller S. (2019). El espacio transfronterizo como escenario para el trabajo con jóvenes y adolescentes y Avances para evaluar mejor la tarea socioeducativa y su eficacia, Trabajo socioeducativo con jóvenes y adolescentes desde una perspectiva transfronteriza, mai 2019, Saint-Sébastien (Espagne).. Réf. HAL: hal-02157018

2015

[1] Rabiller S. (2015). Regards croisés sur les déserts médicaux France, Espagne, Regards croisés sur les déserts médicaux France, Espagne, 1 mai 2015, Lyon (France).. Réf. HAL: hal-02157023

 

Précédemment :

Direction d’Ouvrages

  • 2012 : « La qualité dans les établissements à destination des personnes âgées de part et d’autre de la frontière » Pau Droit Public, PUBLICATION 2014, Pau, 21 septembre

 

Ouvrages

  • 2002, Rabiller, Les restrictions administratives à la liberté de la presse face aux exigences constitutionnelles et européennes, PUAM,

Articles

  • RABILLER S., 2014, Regards sur la nouvelle stratégie de prévention des conflits d'intérêts au sein des autorités administratives indépendantes in Mélanges en l'honneur de Pierre Bon, Long Cours, 2014, pp. 1085-1097.
  • RABILLER S., 2013, "L'agence nationale de la sécurité du médicament : solution miracle ?", RDS, n° 1, 2013 (v. numérique 2016), p. 467-478.
  • FITTE-DUVAL A., RABILLER S., 2013, "Départements d'outre-mer, fasc. 208", Jurisclasseur protection sociale, LexisNexis
  • RABILLER S., 2013, "La sécurité sociale et les COM", Jurisclasseur protection sociale, LexisNexis
  • RABILLER S., 2012, "Protection sociale et les DOM", Jurisclasseur protection sociale, LexisNexis
  • RABILLER S., 2012, "Les conflits d'intérêts et l'ANSM", Revue droit et santé, Les études hospitalières, n° Hors-série 50ème numéro
  • RABILLER S., 2011, "La CMU", Jurisclasseur protection sociale, LexisNexis
  • RABILLER S., FITTE-DUVAL A., 2009, "Collectivités territoriales d'outre-mer - Saint-Pierre et Miquelon, Fascicule 210", Jurisclasseur protection sociale, LexisNexis, vol. 210
  • FITTE-DUVAL A., RABILLER S., 2009, "Collectivités territoriales d'outre-mer - Mayotte et Saint-Pierre-et-Miquelon, Fascicule 209-10", Jurisclasseur protection sociale, LexisNexis
  • RABILLER S., FITTE-DUVAL A., 2009, "Collectivités territoriales d'outre-mer - Polynésie et Nouvelle-Calédonie, Fascicule 209-10", Jurisclasseur protection sociale, LexisNexis
  • RABILLER S., FITTE-DUVAL A., 2009, "Collectivités territoriales d'outre-mer - Polynésie, Nouvelle-Calédonie et protection sociale, Fascicule 210", Jurisclasseur protection sociale, LexisNexis, vol. 210
  • FITTE-DUVAL A., RABILLER S., 2003, ""Le déclin annoncé de la police des publications étrangères : A propos de l'arrêt GISTI du 7 février 2003"", Revue française de droit administratif (RFDA), Editions Dalloz, p. 972-982, Septembre-octobre

Communications

  • RABILLER S., 2010, "Communication au colloque vieillissement et territoire : Le régime rénové d'autorisation des établissements sociaux et médicaux sociaux", UPPA, Pau