Philippe Zavoli

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Pau Droit Public (PDP)

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Philippe ZavoliMaître de conférences

  • Pau Droit Public
    UFR pluridisciplinaire de Bayonne Anglet Biarritz - 8 allée des Platanes - 64115 BAYONNE CEDEX
  • Droit de l'aménagement et de l'espace, Droit public des affaires, Droit de l'énergie, Transition énergétique
  • philippe.zavoli @ univ-pau.fr
  • http://paudroitpublic.univ-pau.fr/fr/index.html

Parcours

Maîtrise en droit public obtenue en 1991 à l’Université François Rabelais (Tours)

DEA de droit public obtenu en 1993 à l’Université de Pau et des Pays de l’Adour (UPPA)

Doctorat en droit public obtenu le 13 mai 1997 à l’UPPA. Thèse intitulée : « Le droit de l’affichage ou la difficile réglementation d’un moyen de communication de masse ».

Jury : Ph. Terneyre, professeur à l’UPPA, directeur de la recherche et président du jury

                        - P. Bonfils, directeur juridique du groupe Giraudy

                        - J.-C. Bonichot, conseiller d’État, professeur-associé à l’Université de Metz

                        - J.-C. Douence, professeur à l’UPPA

                        - J.-Y. Vincent, professeur à l’Université de Nantes

Responsabilités

Activités Administratives :

  • Année universitaire 2002/2003 à 2004/2005 : Responsable pédagogique de la licence Droit de l’UFR de Bayonne, porteur de projet LMD pour la licence Droit
  • Depuis l’année universitaire 2005/2006 : Directeur de l’UFR pluridisciplinaire de Bayonne-Anglet-Biarritz
  • Depuis avril 2008 : Membre du Conseil d’administration de l’UPPA
  • Depuis 2018 : Directeur du collège 2EI

 

 

Compétences

Activité extra-universitaire :

Février à juin 1994 : Intervenant pour le Centre National de la Fonction Publique Territoriale (CNFPT) : cours de droit public et de finances publiques dans le cadre de la préparation au concours administratif de rédacteur territorial

Juin 1995 à avril 1996: Intervenant pour l’association “La Maison des Communes” de Pau : cours sur la responsabilité pénale et administrative des communes et des élus dans le cadre de stages de formation des nouveaux élus locaux

Novembre 1997 à août 1998 : Membre du comité de pilotage chargé par la sous-direction des sites et paysages du Ministère de l’Aménagement du Territoire et de l’Environnement de la réalisation d’un CD-Rom à usage professionnel (collectivités locales et administration d’État) sur la réglementation de la publicité, les enseignes et les préenseignes

Février 1999 à juin 2000 : Membre fondateur et trésorier de l’association “Paris-V-droit-Institut de formation locale”

De 2000 à 2006 : Intervenant à l’Ecole nationale d’application des cadres territoriaux de Montpellier (ENACT) : stage de formation sur le régime juridique de la voirie publique

Depuis 2005 : Intervenant au CNFPT : Stage de formation sur la réglementation de l’affichage publicitaire

Thèmes de recherche

Mes axes de recherche ont pour point commun le droit public applicable aux collectivités territoriales et à l'énergie :

- Le droit de l’aménagement de l’espace,
- Le droit public des affaires,
- Le droit de l'énergie/transition énergétique.

Projets

Membre du projet :

Membre du projet CO APTE 2019 - 2021

COnstruction concertée des Actions Publiques en matière de Transition Energétique, environnementale et écologique

Projet région Nouvelle-Aquitaine, en partenariat avec :

Publications

Articles scientifiques

2019

[1] Zavoli Philippe (2019). De quelques aspects de la loi n°2018-1021 du 23 novembre 2018 portant évolution du logement, de l’aménagement et du numérique (ELAN). Complément territorial - Le Moniteur, p. 35.

2018

[1] Zavoli Philippe (2018). Du bon usage de l’article L.600-5-1 du code de l’urbanisme. Complément territorial - Le Moniteur, 44.

2016

[1] Zavoli Philippe (2016). La responsabilité administrative. Fiches pratiques LEXISNEXIS 360.

[2] Zavoli Philippe (2016). Le nouveau régime de la publicité aux abords des grands stades : entre complexité et interrogations. Complément urbanisme aménagement, 38.

[3] Zavoli Philippe (2016). Publicité en bordure de routes à grande circulation : principe et exceptions. L'Actualité juridique. Droit administratif(19):1079.

2015

[1] Zavoli Philippe (2015). La contribution des collectivités locales à la transition énergétique : à propos de la loi n°2015992 du 17 août 2015. Complément territorial.

[2] Zavoli Philippe (2015). Le contentieux de la délibération prescrivant un PLU, Complément territorial, août 2015, p.40. Complément territorial.

Commentaires d'arrêts

2019

[1] Zavoli Philippe (2019). Note sous CE, 30 novembre 2018, Sté CDA Publimédia, n°414377, Droit de la Voirie et du domaine public. Droit de la voirie et du domaine public 206:18. CA.

2017

[1] Zavoli Philippe (2017). Note sous CAA Marseille, Assoc. De lutte contre l’affichage publicitaire illégal en PACA, n°14MA04451, Droit de la Voirie et du domaine public. Droit de la voirie et du domaine public 195:51. CA.

2016

[1] Zavoli Philippe (2016). Note sous CAA Marseille, 19 mai 2016, Droit de l’environnement. Droit de l'environnement. CA.

[2] Zavoli Philippe (2016). Note sous CAA Nancy, 26 novembre 2015, Ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie c/ Sté Publimat. L'Actualité juridique. Droit administratif. CA.

Chroniques

2019

[1] Zavoli Philippe (2019). Chronique Cadre de vie. Revue Juridique de l'Environnement 44:187-193.

[2] Zavoli Philippe (2019). Chronique de jurisprudence, Synthèse Affichage, signalisation et mobilier urbain, Droit de la Voirie et du domaine public. Droit de la voirie et du domaine public 208.

2018

[1] Zavoli Philippe (2018). Chronique Cadre de vie. Revue Juridique de l'Environnement 43:181-186.  

[2] Zavoli Philippe (2018). Chronique de jurisprudence, Synthèse Affichage, signalisation et mobilier urbain, Droit de la Voirie et du domaine public. Droit de la voirie et du domaine public 202:77.

2017

[1] Zavoli Philippe (2017). Chronique Cadre de vie. Revue Juridique de l'Environnement 42:157-162.

[2] Zavoli Philippe (2017). Chronique de jurisprudence, Synthèse Affichage, signalisation et mobilier urbain, Droit de la Voirie et du domaine public. Droit de la voirie et du domaine public 196:94.

2016

[1] Zavoli Philippe (2016). Chronique de jurisprudence, Panorama de la jurisprudence, Cadre de vie. Revue Juridique de l'Environnement.

[2] Zavoli Philippe (2016). Chronique de jurisprudence, Synthèse Affichage, signalisation et mobilier urbain, Droit de la Voirie et du domaine public. Droit de la voirie et du domaine public.

2015

[1] Zavoli Philippe (2015). Chronique de jurisprudence, Panorama de la jurisprudence, Cadre de vie. Revue Juridique de l'Environnement.

[2] Zavoli Philippe (2015). Chronique de jurisprudence, Synthèse Affichage, signalisation et mobilier urbain, Droit de la Voirie et du domaine public. Droit de la voirie et du domaine public.

Chapitres d’ouvrage

2019

[1] Zavoli Philippe (2019). "Appel d’offres"(61-10), Jurisclasseur Contrats et Marchés publics, LexisNexis.

2018

[1] Zavoli Philippe (2018). L’état d’urgence, Répertoire Dalloz de droit pénal et de procédure pénale, Edition Dalloz.

2015

[1] Zavoli Philippe (2015). Urbanisme : élaboration du PLU, Encyclopédie Dalloz des collectivités locales, Dalloz.

Articles publiés dans des actes de colloques / congrès

2017

[1] Zavoli Philippe (2017). Planification et urbanisme : le cas des PLU, L’exercice des compétences locales entre rationalisation et créativité, 23-24 novembre 2017, Bayonne (France). 229. 

2009-2014

Articles

Communications

 

...-2008

Autres publications