Maylis Douence

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Pau droit public (PDP)

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Maylis DouenceMaître de conférences en Droit public

  • Responsable du Master Droit public Cadre territorial
  • Responsable du programme Droit des collectivités territoriales
  • Centre de recherche Pau Droit Public
    Collège SSH - DEG, Avenue du Doyen Poplawski, BP 1633, 64016 PAU CEDEX
  • Droit des collectivités territoriales, Droit de la propriété publique, Droit des services publics locaux, Droit de de la transition énergétique
  • maylis.douence @ univ-pau.fr

  • 05 59 40 80 42
  • http://paudroitpublic.univ-pau.fr/fr/index.html
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Parcours

  •  Doctorat en Droit, Univ. de Pau et des Pays de l’Adour, mention Très honorable avec les félicitations du jury (mai 2003)

    « Le pouvoir d'organisation du service public »

    Sous la direction du Pr. Pierre Bon (Univ. de Pau et des Pays de l’Adour)

    Le jury était composé de MM. les professeurs :

    J. - F. Lachaume (Univ. de Poitiers),
    P. Terneyre (Univ. de Pau et des Pays de l'Adour),
    M. Verpeaux (Univ. Paris I),
    J. Gourdou (Univ. de Pau et des Pays de l'Adour)
    P. Bon (directeur de thèse)
  •  Reçue au concours de Maîtrise de Conférences en Droit public (2004)

  •  Deux fois admissible au premier concours national d’agrégation de l’enseignement supérieur en droit public
    (jury présidé par le Pr. Jean COMBACAU, en 2004, et jury présidé par le Pr. Jean DU BOIS DE GAUDUSSON, en 2006)

Responsabilités

RESPONSABILITÉS SCIENTIFIQUES

  • Responsable du programme de recherche en Droit des collectivités territoriales au centre de recherche Pau Droit Public (avec Philippe ZAVOLI)

  • Organisation de colloques :
    • Journées d'étude annuelles de l'AFDCL 2017 : « L’exercice des compétences locales. Entre rationalisation et créativité »
    • Colloque ARS 2016 : « Recomposition des agences régionales de santé (ARS) & animation territoriale », co-organisation avec Mme S. Rabiller (programme sanitaire et social)
  • Direction de projets de recherche
    • 2019/2021 : Responsable scientifique d’un projet cofinancé Région Nouvelle-Aquitaine - Univ. Pau & Pays Adour
      Projet « CO-APTE » La construction concertée des actions publiques de transition énergétique et environnementale
  • Participation à des projets et réseaux de recherche
    • 2019/2021 : Participation à un projet Région Nouvelle-Aquitaine - Univ. Pau & Pays Adour
      Projet « ANTIDOTe » Analyse de l’iNtégration des expressions Identitaires Dans l’organisation Territoriale française. Perspectives de droit comparé
      Porteur du projet : Pr. Olivier LECUCQ (IE2IA - UMR 7318 DICE)
    • 2018/2020 : Participation à un projet Région Nouvelle-Aquitaine - Univ. Limoges
      Projet « Mutualisation des services et cohérence de l’action publique territoriale »
      Porteur du projet : Pr. Hélène PAULIAT, Univ. Limoges, OMIJ
  • Direction de revue ou collection
    • Direction de la chronique de jurisprudence administrative dans la publication annuelle du GRALE : Droit et Gestion des Collectivités Territoriales (DGCT), éd. Le Moniteur

 

RESPONSABILITÉS COLLECTIVES (administratives & pédagogiques)

Responsabilités administratives à l'UPPA
  • Élue au Conseil de l’UFR Droit, économie, gestion (2009 à 2013)

  • Élue au Conseil scientifique de l’UPPA (2009 à 2012)

  • Élue à la Commission de la recherche de l’UPPA (2012 à 2016), et siégeant également à ce titre au Conseil académique de l’Université

  • Membre du COREJE : Conseil de la recherche des disciplines juridiques, économiques et de gestion, instance de préparation et d’étude des dossiers soumis à la Commission recherche de l’Université

  • Direction de la composante interne de formation (CIF) niveau Master, pour l'ensemble du domaine Droit (privé et public) au collège SSH (2018-2019)
Responsabilités et mandats nationaux ou régionaux
  • Élue au CNU (Conseil national des universités) section 02 de 2015 à 2019

  • Membre de Commissions de spécialistes et Comités d'experts pour le recrutement de maître de conférences :
    • Université Bordeaux IV (2004)
    • UPPA - UFR pluridisciplinaire de la Côte Basque (2015)
    • UPPA - UFR DEG (2016)
    • Université Toulouse I Capitole (2016)
    • Université de Poitiers (2018)
    • Université de Limoges (2020 - repoussé cause Covid 19)

  • Membre de la Commission d’experts 02-04
    • de l’UFR DEG (2012 à 2015, mandat renouvelé en 2016)
    • du collège SSH (2020)
Responsabilités pédagogiques
  • Responsable du Master Droit public – Parcours Cadre territorial (M1 + M2)
    en collaboration avec Jean GOURDOU de 2008  2017

  • Responsable du Diplôme d’université - Métiers des techniciens territoriaux (DU MTT)
    De sa mise en place à sa disparition, faute de soutien financier des Centres de gestion de la fonction publique territoriale (2012 à 2014 = 3 promotions). Dans l’attente de la création d’une licence professionnelle de préparation aux concours de la FPT de Catégorie B, intégrant une préparation pour les filières administrative et technique).
Jurys de concours
  • Présidence de jurys :
    • 2019/20 : Présidente du jury, concours de Rédacteur principal territorial de 2ème classe, CDG des Pyrénées Atlantiques (CDG 64)
    • 2016 : Présidente du jury, examen professionnel de Rédacteur principal territorial de 1ère classe, CDG 64

  • Membre de jurys :
    • 2017: Membre du jury, concours de Rédacteur principal territorial de 2ème classe, CDG 64
    • 2015 : Membre du jury, examen professionnel d’Attaché principal, en tant que personnalité qualifiée, CDG du Lot-et-Garonne

Compétences

Direction et animation de projets scientifiques universitaires et/ou partenariaux (voir "Projets")

Encadrement de thèses et mémoires de master

Organisation de colloques, journées d'étude, séminaires, ateliers de travail

Direction d'ouvrage, participation à des ouvrages collectifs (voir "Publications")

Rédaction d'articles, participation à des dossiers thématiques dans les revues scientifiques (voir "Publications")

Activité de formation à destination de professionnels de différents secteurs (environnement territorial, entreprises...)

Présidence ou participation à des jurys universitaires (CFPA...) ou professionnel (fonction publique territoriale...)

Thèmes de recherche

Depuis ma thèse, je travaille particulièrement en

  • Droit des services publics.

Responsable du programme de recherche en Droit des collectivités territoriales du centre de recherches Pau Droit Public,

mon objet principal de recherche est devenu

  • Le droit des collectivités territoriales.

Je me suis également spécialisée en

  • Droit des services publics locaux,

  • Droit de la propriété des personnes publiques.

Enfin, depuis que Pau Droit Public a développé un programme de recherches en Droit de l'énergie et que l'UPPA a été labellisée i-site E2S, j'ai également développé des compétences en

  • Droit de l'énergie
  • particulièrement en Droit de la transition énergétique.

Le développement de ce nouveau champ thématique, en lien avec le droit des collectivités territoriales, le droit des services publics et le droit des biens des personnes publiques, m'a conduit à

  • prendre la direction d'un projet de recherche sur la transition énergétique  : le projet CO-APTE (v. "Projets")
  • organiser et/ou participer à des séminaires, ateliers de travail, tables rondes : 

    - « La complexité des rapports juridiques entre instruments de planification. État des lieux et perspectives de réforme », communication pour l’atelier « La planification territoriale. Enjeux juridiques pour la transition énergétique & environnementale », Univ. Pau & Pays Adour, Pau Droit public et Cté agglo. Pau Béarn Pyrénées, 24 sept. 2019
    - « Les actions climatiques locales : cadre juridique, leviers et freins », communication aux Journées d’étude « Le local face au changement climatique : prospectives et plans d’action locaux », Univ. Pau & Pays Adour, Cté agglo. Pau Béarn Pyrénées, Acclimaterra, 3 & 4 déc. 2018.
    - « Les acteurs publics français de la transition énergétique », communication aux Rencontres « L’énergie dans tous ses États. Regards croisés France-Allemagne », Univ. Lyon III, Univ. Pau &Pays Adour, Univ. Kehl et AFDEN, 24 avril 2018.
    - « Le Plan Climat-air-énergie territorial », communication aux Rencontres laboratoires / entreprises « Transition énergétique et chimie », Univ. Pau &Pays Adour / CCLO, 24 oct. 2017


  • assurer des formations hors du milieu académique pour les salariés de l’entreprise Teréga (ex-TIGF) :

    « Les acteurs publics locaux du secteur de l’énergie »

Encadrement

ENCADREMENT DOCTORAL & SCIENTIFIQUE

Direction de thèse

Dans le cadre du projet Région-Univ. Pau & Pays Adour dont je suis responsable (projet CO-APTE, voir ci-dessous), je codirige à 50 % (avec le Pr. Ph. TERNEYRE) la thèse financée dans le projet :

  • 2019/2021 : Mme Marion HUMBERT, La concertation entre personnes publiques, Recherche appliquée à la transition énergétique.

Dans le cadre du projet Région-Univ. Limoges, dirigée par le Pr. H. PAULIAT, je codirige à 50 % (avec le Pr. PAULIAT) la recherche doctorale :

  • 2018/2020 : M. Mody DIALLO, Le renouvellement des mécanismes de mutualisation de services, satisfaction des usagers et participation des agents publics.
Jurys de thèses
  • 2019 : Mme Angélique BAEPAR, QPC et personnes publiques, Univ. Nantes, thèse sous la dir. du Pr. Bertrand FAURE
  • 2017 : M. Alexandre VIGNES, Les relations des collectivités territoriales avec leurs organismes satellites, UPPA, thèse sous la dir. du Pr. Ph. TERNEYRE

ENSEIGNEMENTS

Direction de mémoires de master 2
  • Mémoires de M2 Cadre territorial
  • Mémoires de M2 Contrats publics (jury)
Principaux enseignements assurés
  • Droit administratif général, Licence 2e année, AES
  • Droit administratif des biens, Licence 3e année, Droit
  • Droit des services publics locaux, M1 Droit public - Cadre territorial
  • Droit des biens des collectivités territoriales, M2 Droit public - Cadre territorial
  • Contrats publics domaniaux, M2 Droit et contentieux des contrats publics

Projets

DIRECTION & ANIMATION DE PROJETS

2019/2021 : Responsable du projet CO-APTE

La COnstruction concertée des Actions Publiques en matière de Transition Énergétique, environnementale et écologique

Un projet de recherche pluridisciplinaire cofinancé par la Région Nouelle Aquitaine et l'UPPA pour 3 ans
Une thèse de doctorat en droit public, deux post-doctorats, des stages pour des étudiants allemands,
des séminaires & ateliers de travail, un colloque de conclusion.

Flyer de présentation à télécharger via ce lien

PARTICIPATION A DES PROJETS

2019/2021 : Participation à un projet Région Nouvelle-Aquitaine - Univ. Pau & Pays Adour

Projet « ANTIDOTe » Analyse de l’iNtégration des expressions Identitaires Dans l’organisation Territoriale française. Perspectives de droit comparé
Porteur du projet : Pr. Olivier LECUCQ (IE2IA - UMR 7318 DICE)

2018/2020 : Participation à un projet Région Nouvelle-Aquitaine - Univ. Limoges

Projet « Mutualisation des services et cohérence de l’action publique territoriale »
Porteur du projet : Pr. Hélène PAULIAT, Univ. Limoges, OMIJ

Publications

Publications 2015-2020

Ouvrages
1. Ouvrages individuels

2019 Institutions juridictionnelles, M. Azavant et M. Douence, Dalloz, coll. Cours, 4e éd., 410 pages                 

2. Direction d’ouvrages collectifs

2018 L’exercice des compétences locales. Entre rationalisation et créativité, M. Douence (dir.), L’Harmattan, coll. Travaux de l’AFDCL, Actes du colloque AFDCL des 23 & 24 nov. 2017, 2018, 338 pages

3. Chapitres d’ouvrages

2020 * « Le principe de libre administration et la QPC », in P. Türk, Constitution et droit des collectivités territoriales, L’Harmattan, coll. Travaux de l’AFDCL, *à paraître

2020 * « Jupe-culotte et chemin de croix. De l’expression « acte I, II ou III de la décentralisation », in Révolution, Constitution, Décentralisation. Mélanges en l’honneur du professeur Michel VERPEAUX, Dalloz, *à paraître

2019 « Le rôle des collectivités territoriales pour l’établissement et l’exploitation des réseaux de communication électronique », in C. Chevilley-Hiver, M. Houser et A. Marceau (dir.), Les collectivités territoriales à l’ère du numérique, L’Harmattan, coll. Travaux de l’AFDCL

2019  Les 35 chapitres de la partie Propriété publique, in L. Rapp et Ph. Terneyre (dir.), Lamy Droit public des affaires, coll. Lamy Expert, Lamy - Wolters Kluwer, pp. 1329 - 1780 (450 pages).

2017 « Où en est la jurisprudence du Conseil constitutionnel sur le principe de libre administration des collectivités territoriales ? », in Mélanges en l’honneur du professeur Gérard MARCOU, IRJS Éditions, coll. Bibliothèque de l’IRJS – André Tunc, p. 195

2017 « L’utilisation irrégulière du domaine public », in F. Brenet (dir.), L’utilisation du domaine public, Presses universitaires de Poitiers & LGDJ, p. 59

Articles
1. Articles dans des revues à comité de lecture

2020 « Les évolutions de la coopération intercommunale dans les réformes en cours », étude parue à la Revue française de droit administratif, RFDA n°2/2020

2018 « L’actualité du contentieux de l’intercommunalité », Bulletin juridique des collectivités locales, BJCL 2018 ; Actes des 5èmes Rencontres annuelles du contentieux de l’action publique territoriale, Toulouse, 24 & 25 mai 2018.

2017 « La Communauté d’agglomération Pays Basque : la reconnaissance institutionnelle dans le cadre du droit commun », Bulletin juridique des collectivités locales, BJCL n°7-8/17 (juillet - août 2017), p. 527 ; Actes du colloque d’Angers, « Quelle gouvernance pour les intercommunalités XXL », 14 et 15 mars 2017.

2016 « La Corse », étude parue à la Revue française de droit administratif, RFDA n°4, juillet-août 2016, p. 645 (dossier relatif à la loi NOTRe)

2. Chroniques et notes

2017 « Les limites au principe de libre détermination de l’objet d’une DSP », com. sous Conseil d’État, 21 sept. 2016, Cté urbaine Grand Dijon – Sté Kéolis, n° 399656 : AJDA 2017, p. 359

2016 « La réalisation d’une photo du Château de Chambord à des fins publicitaires est soumise à autorisation sans être une utilisation domaniale », com. sous CAA Nantes, 16 déc. 2015, Sté Brasseries Kronenbourg c/ Établissement public du domaine national de Chambord, n°12NT01190 : Droit de la voirie et du domaine public, sept. 2016, n° 192, p. 146 ; Legipresse, oct. 2016, n° 342, p. 541.

2019/2018/2017/2016 « Chronique de jurisprudence administrative – Domaines et biens »
Droit et Gestion des Collectivités Territoriales (DGCT), éd. Le Moniteur

Communications
1. Communications avec actes

2019 * « Le principe de libre administration et la QPC », communication aux journées d’études de l’AFDCL, « Constitution et collectivités territoriales », Univ. Nice - Côte d’Azur, CERDACCF et AFDCL, 14 & 15 nov. 2019 (* à paraître chez L’Harmattan)

2019 * « Les fondements constitutionnels des statuts particuliers », communication au colloque sur « Les collectivités à statut particulier : les enjeux de la différenciation », Univ. Corse, UMR LISA et GRALE, 12 & 13 sept. 2019 (* à paraître aux éd. Peter Lang)

2018 « Le rôle des collectivités territoriales pour l’établissement et l’exploitation des réseaux de communications électroniques », communication aux journées d’études de l’AFDCL « Les collectivités territoriales à l’ère du numérique », Univ. Besançon, CRJFC et AFDCL, 14 & 15 nov. 2018.

2018 « L’actualité du contentieux de l’intercommunalité », communication aux 5èmes Rencontres annuelles du contentieux de l’action publique territoriale, Univ. Toulouse Capitole, IMH, IDETCOM et GRALE, 24 & 25 mai 2018.

2017 « La Communauté d’agglomération Pays Basque : la reconnaissance institutionnelle dans le cadre du droit commun », communication au colloque « Quelle gouvernance pour les intercommunalités XXL », Univ. d’Angers, Centre Jean Bodin, 14 et 15 mars 2017.

2. Communications sans actes

2019 « La complexité des rapports juridiques entre instruments de planification. État des lieux et perspectives de réforme », communication pour l’atelier « La planification territoriale. Enjeux juridiques pour la transition énergétique & environnementale », Univ. Pau & Pays Adour, Pau Droit public et Cté agglo. Pau Béarn Pyrénées, 24 sept. 2019

2018 « Les actions climatiques locales : cadre juridique, leviers et freins », communication aux Journées d’étude « Le local face au changement climatique : prospectives et plans d’action locaux », Univ. Pau & Pays Adour, Cté agglo. Pau Béarn Pyrénées, Acclimaterra, 3 & 4 déc. 2018.

2018 « Les acteurs publics français de la transition énergétique », communication aux Rencontres « L’énergie dans tous ses États. Regards croisés France-Allemagne », Univ. Lyon III, Univ. Pau & Pays Adour, Univ. Kehl et AFDEN, 24 avril 2018.

2017 « Le Plan Climat-air-énergie territorial », communication aux Rencontres laboratoires / entreprises « Transition énergétique et chimie », Univ. Pau &Pays Adour / CCLO, 24 oct. 2017

3. Animation de tables-rondes

2019 Table ronde des acteurs locaux « Pratiques et réflexivité autour de la « transition », Journées d’études doctorales « Signifier la transition. Mise en discours, mise en action », Univ. Pau & Pays Adour, 17 juin 2019

2018 « Bassins de vie et réorganisation du tissu scolaire », Rencontres ADM 64 (Asso. des maires des Pyrénées-Atlantiques) et DDSEN 64 (Dir. départementale des services de l’Éducation nationale) « Territoires : quelle école pour demain ? », 17 oct. 2018, en présence du Directeur académique des services de l’éducation nationale et du Président de l’ADM 64.

2016 « Loi NOTRe et compétences des collectivités », APEG (Asso. paloise des étudiants en géographie), 28 janv. 2016, en présence du Président du Conseil départemental des Pyrénées-Atlantiques, du président d’une intercommunalité et du maire d’une petite commune.

 

Publications 2015-2020 (extraction automatique)

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