Annie Fitte-Duval

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Pau Droit Public (PDP)

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Annie Fitte-DuvalMaître de conférences HDR

  • Pau Droit Public
    UPPA Faculté de Droit - Pau Droit Public - Avenue du Doyen Poplawski - BP 1633 - 64016 PAU CEDEX
  • Droit des collectivités publiques
  • annie.fitte-duval @ univ-pau.fr
  • http://paudroitpublic.univ-pau.fr/fr/index.html

Parcours

Titres et diplômes universitaires

- 1982 : Maîtrise en droit public (Université des Antilles et de la Guyane)

- 1984 : DEA Administration publique Outre-mer (Université des Antilles et de la Guyane)

-1989 : Doctorat en droit public (L'administration communale Outre-mer: Essai de science administrative sur la Fonction publique territoriale à la Martinique –Thèse Université des Antilles et de la Guyane sous la direction de M. le Professeur Jean-Claude Fortier.

-Septembre 1990 : Nomination en qualité de maître de conférences de droit public à l’Université des Antilles et de la Guyane

- Septembre 1997 : Mutation à l’Université de Pau et des pays de l’Adour

- 2000 : Sous-admissibilité au premier concours d’agrégation de droit public (session 1999-2000)

- 2002 : Admissibilité au premier concours d’agrégation de droit public (session 2001-2002)

- 2012 : Soutenance habilitation à diriger les recherches (HDR)

Responsabilités

Activités administratives

1990 – 1992 : Direction des études de l’IPAG (Institut de préparation à l’administration générale) des Antilles et de la Guyane,
1993 - 1996 : Direction de l’IPAG des Antilles et de la Guyane;
.
2010 - 2013 : Direction du DU cadre territorial
2011 - 2018 : Présidence de la Section de droit public - Faculté de Droit

Compétences

- De 1990 à 1997 : Membre du C.R.P.L.C. (Centre de recherche sur les pouvoirs locaux dans la Caraïbe, unité associée du CNRS) à l’Université des Antilles et de la Guyane et participé à l’équipe de rédaction des «Cahiers de l’Administration outre-mer
- Rédaction de la rubrique Outre-mer, Annuaire des Collectivités locales.

- De 1997 à 2009 : Membre du Centre d’Etudes des Collectivités locales (actuel Pau Droit Public) ; collabore de nouveau à l’Annuaire des Collectivités locales (actuel DGCT), Chronique de Jurisprudence Administrative (rubrique fonction publique territoriale) depuis 1998.

- Membre de Pau-doit public,

- Membre du Conseil scientifique de l’Actualité Juridique fonctions publiques.

Thèmes de recherche

Encadrement

Herbert DJOBA NGONDET

"La condition juridique des agents de l'Etat - Analyse comparée en droit gabonais et français de la fonction publique"

Tiburce GOMIDO   

"Le développement de la coopération transfrontalière entre le Bénin et le Nigéria" (Annie FITTE-DUVAL, Zaki MOUSSA)

Baptiste PEYROU

"La contradiction de l'école à l'université" (Annie FITTE-DUVAL/Jean GOURDOU)

Publications

2015-2020

Articles scientifiques

  1. Fitte-Duval A. (2020). La motivation des actes administratifs locaux : entre protection de l’administré et intérêt public local. Cahiers de la recherche sur les droits fondamentaux
  2. Fitte-Duval A. (2019). Neutralité religieuse des élus locaux : une construction largement prétorienne. Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT(11):489,
  3. Fitte-Duval A. (2018). De l'utilité d'une exception française : le conflit d'intérêts publics. AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques(05):253,
  4. Fitte-Duval A. (2018). La théorie des apparences, nouveau paradigme de l'action publique ? L'Actualité juridique. Droit administratif(08):440,
  5. Fitte-Duval A. (2017). Liberté et droits syndicaux dans la fonction publique territoriale, au prisme de la libre administration. Droit Social(06):525,
  6. Fitte-Duval A. (2017). Corse-Martinique : réflexions sur un « pas de deux » statutaire. Revue française de droit constitutionnel(387-412)
  7. Fitte-Duval A. (2016). Les fonctions publiques. Fiches pratiques LEXISNEXIS 360
  8. Fitte-Duval A. (2016). Le service public. Fiches pratiques LEXISNEXIS 360

Chroniques

  1. Fitte-Duval A. (2018). Chronique annuelle de jurisprudence administrative, Rubrique Fonction publique territoriale. Droit et gestion des collectivités territoriales, DGCT (ancien annuaire des collectivités locales),
  2. Rabiller S., Fitte-Duval A. (2018). Fascicule 430-10 (refonte ancien 430)- Régime général Assurance maladie – Protection complémentaire pour les plus défavorisés. Juris-Classeur, Protection sociale Traité Vol. 5.
  3. Fitte-Duval A. (2017). Chronique annuelle de jurisprudence administrative, Rubrique Fonction publique territoriale. Droit et gestion des collectivités territoriales, DGCT (ancien annuaire des collectivités locales),
  4. Fitte-Duval A. (2016). Chronique annuelle de jurisprudence administrative, Rubrique Fonction publique territoriale. Droit et gestion des collectivités territoriales, DGCT (ancien annuaire des collectivités locales).
  5. Fitte-Duval A. (2016). Fascicule 19650 - Fonction publique outremer. Fonction publique territoriale. Fonctions publiques. Droit administratif, Jurisclasseur.
  6. Fitte-Duval A. (2016). Fascicule 817 - Filière culturelle. Juris-classeur collectivités territoriales
  7. Fitte-Duval A. (2015). Chronique annuelle de jurisprudence administrative, Rubrique Fonction publique territoriale. Droit et gestion des collectivités territoriales, DGCT (ancien annuaire des collectivités locales).
  8. Fitte-Duval A. (2015). Chronique annuelle de jurisprudence administrative - Fonction publique territoriale. Droit et gestion des collectivités territoriales, DGCT (ancien annuaire des collectivités locales), 361-370, DGCT ancien annuaire des collectivités locales.
  9. Rabiller S., Fitte-Duval A. (2015). Fascicule 209 - Collectivités d’OutreMer. Juris-Classeur, Protection sociale Traité.
  10. Rabiller S., Fitte-Duval A. (2015). Fascicule 430-Couverture maladie universelle. Juris-Classeur, Protection sociale Traité.

Articles publiés dans des actes de colloques / congrès

  1. Fitte-Duval A. (2018). Réforme territoriale et rationalisation des compétences : quels moyens humains ? L’exercice des compétences locales : entre rationalisation et créativité, Collection Droit des collectivités territoriales, 2018, Pau (France). 139.

Communications orales dans un congrès international ou national

      1. Fitte-Duval A. (2015). Assistons nous à la «travaillisation» du droit de la fonction publique ?        Communication donnée au Centre de gestion de la Fonction publique territoriale des Pyrénées-Atlantiques, 25 septembre 2015, Pau (France).

2009-2014

Articles

Communications

Ouvrages

...-2008

Autres publications