Publications

  • Aide
  • Recherche
  • Facebook
  • Twitter
Pau droit public (PDP)

Manifestation scientifiques

    • Colloque "Implantations et devenir des installations d'énergie renouvelable"7 juin 2019 - Université de Kehl (Allemagne)

      1 - Présentation générale de l'autorisation environnementale
      Quels projets et législations sont concernés par les autorisations environnementales en France et en Allemagne ?
      2 - Obstacles juridiques à l'implantation...

      Lire la suite

    • Colloque 2018- La production d'énergies d'origine renouvelable en milieu aquatique - enjeux juridiques -

      vendredi 7 septembre 2018
      Campus de Bayonne - Amphi 41 - de 9h30 à 17h30
       Les actes du colloque (revue LexisNexis  Energie Environnement Infrastructures n° 2 Février 2019
      Les vidéos de la journée :
      Partie...

      Lire la suite

    • Energie - Environnement L'énergie dans tous ses états : regards croisés France-Allemagne - Mardi 24 avril 2018

      La comparaison entre approches juridiques et pratiques, de part et d’autre de la frontière naturelle du Rhin, a constitué le fil directeur de cette rencontre. La matinée était dédiée au décryptage des...

      Lire la suite

    • Colloques externes


      Le laboratoire Droit et changement social et ses partenaires, vous invitent à participer à la journée d'études sur la "Préfiguration géothermique des ouvrages profonds" qui se tiendra le jeudi 20 septembre...

      Lire la suite

    • Rencontres laboratoires-entreprises de l'UPPA24 octobre 2017

       

       
      4ème édition des Rencontres laboratoires-entreprises de l'UPPA sur le thème "Transition énergétique et chimie, construisons les innovations de demain" en partenariat avec la CCLO et Chemparc.
       
       
      L'Equipe...

      Lire la suite

Projets / publications

    • Les énergies renouvelables en milieux aquatiquesColloque Bayonne - Revue Énergie - Environnement - Infrastructures - Février 2019 - n° 2

      Les liens vers les publications (via Lexis360 UPPA) se trouvent à la fin de l'article
      Le présent dossier trouve son origine dans une journée d’études organisée à Bayonne le 7 septembre 2018 par le centre...

      Lire la suite

    • Revue Pau Droit Energie Environnement, décembre 2017, n° 6

      La revue est accessible au format PDF

      Lire la suite

    • Revue Pau Droit Energie, Juillet-Août 2017

      La revue est accessible au format PDF

      Lire la suite

    • Revue Pau Droit Energie, juin 2017, n°3

      Ce nouveau numéro a vocation à mettre en lumière l'une des préoccupations actuelles majeures : le déploiement des énergies renouvelables.

      Lire la suite

    • Revue Pau Droit Energie, Hors-Série 2017Numéro Spécial Elections Présidentielles

      À quelques jours du premier tour des élections présidentielles, la Revue Pau Droit Énergie propose de survoler les principales propositions des candidats à la présidence en matière énergétique et environnementale.

      Lire la suite

PDF

Publications en droit de l'énergie

  • 2018
    • Louis de FONTENELLE,  « Les tarifs réglementés de l'électricité sur la sellette », Revue Energie - Environnement - Infrastructures, août 2018, comm. 44.

    • Louis de FONTENELLE,   « Tarifs d'utilisation des réseaux publics de distribution d'électricité : le vade-mecum du Conseil d'Etat », Revue Energie - Environnement - Infrastructures,  juillet 2018, comm. 38.

 

  • 2017
    • Claudie BOITEAU, Philippe TERNEYRE, "Existe-t-il un droit de l'énergie ?", RFDA 2017, p. 517

 

  • 2016
    • Laura DAYDIE, "Publication du décret n°2016-555 du 6 mai 2016 relatif au chèque énergie: un dispositif efficace de lutte contre la précarité énergétique?", Énergie - Environnement - Infrastructures n°8-9, août 2016, comm. 63.

 

  • 2015
    • Laura DAYDIE et Julien BONNEAU, "L’insertion paysagère des installations de production d’énergies renouvelables", Énergie - Environnement - Infrastructures n° 6, Juin 2015, étude 13


    • Christophe Krolik, Rapport postdoctorat "Accenergie" :  "Le droit d’accès à l’énergie", sous la direction du Professeur Philippe TERNEYRE
  • 2012
    • Olivier BONNEAU, 2012, "Vers un droit public de l'économie d'énergie", Actualité juridique du droit administratif (AJDA), Editions Dalloz, n° 41, p. 2256, 03/12
    • TERNEYRE P., 2012, "Le nouveau marché public pour la réalisation de prestations globales et complexes de performances énergétiques", Actualité juridique du droit administratif (AJDA), Editions Dalloz, p. 412
    • TERNEYRE P., 2012, "L'attribution des concessions de distribution d'électricité", in M. Lapeyre, Eds, Les nouvelles régulations électriques, Editions Lavoisier
  • 2010
    • TERNEYRE P., 2010, "Energies renouvelables : les contrats d'implantation", Droit public des affaires, Lamy
    • LAFARGUE F., 2010, "Chronique de jurisprudence administrative et financière, Les enjeux de la gestion locale de l'eau", Droit et gestion des collectivités territoriales, DGCT (ancien annuaire des collectivités locales), Le Moniteur, p. 437-458
    • LAFARGUE F., 2010, "Les modalités de tarification de la redevance de consommation d'eau, note sous CE 14 oct. 2009, Commune de Saint-Jean d'Aulps", Droit et gestion des collectivités territoriales, DGCT (ancien annuaire des collectivités locales), Le Moniteur, p. 441
  • 2009
    • Denys de BECHILLON, 2009, "Y-a-t-il une autonomie du droit de l'énergie ?", Revue juridique de l'économie publique (RJEP), LexisNexis
  • 2008
    • ZAVOLI P., 2008, "Le point sur la réglementation des déchets des équipements électriques et électroniques", Complément territorial, Le Moniteur, p. 31, Septembre
  • 2003
    • ZAVOLI P., 2003, "Commentaire de la loi du 3 janvier 2003 relative aux marchés du gaz et de l'électricité", Bulletin d'actualité du Lamy Droit Public des Affaires, Lamy, Février
  • 2000
    • ZAVOLI P., 2000, "Commentaire de la loi du 10 février 2000 relative à la modernisation et au développement du service public de l'électricité", Bulletin d'actualité du Lamy Droit Public des Affaires, Lamy, Mai