Publications

Publications en droit de l'énergie

• 2019
  
  • Gourdou J. (2019). La régularisation des autorisations environnementales : l’office du juge du plein contentieux, Implantations et devenir des installations d'énergie renouvelable, Communication, 7 juin 2019, Kehl
    
    Gourdou J. (2019). Les apports de la loi ELAN aux droits de l’environnement de l’énergie. Energie - Environnement - Infrastructures(7)

  • Fontenelle (de) L. (2019). Le contentieux CSPE a enfin son arrêt de principe !.  Energie - Environnement - Infrastructures, comm. 2014

    Fontenelle (de) L. (2019). Précisions sur la notion de prestations annexes réalisées à titre exclusif.  Energie - Environnement - Infrastructures, Comm. 1

    Fontenelle (de) L. (2019). Les communautés énergétiques.  Energie - Environnement - Infrastructures(Dossier 29)

    Fontenelle (de) L. (2019). Comment assurer la sécurité financière de l'activité de production d'énergies d'origine renouvelable en milieux aquatiques ? coécrit avec G. Dezobry, Maître de conférences en droit public à l'Université d'Amiens, Avocat, cabinet Fidal.  Energie - Environnement - Infrastructures, Dossier 6

    Fontenelle (de) L. (2019). Synthèse des travaux du colloque international L'implantation et le devenir des installations d'énergies renouvelables, L'implantation et le devenir des installations d'énergies renouvelables, 7 juin 2019, Kehl (Allemagne)

    Fontenelle (de) L. (2019). Decentralised entities and citizens' active participation, 1ST AEDEN Congress, Energy Law in transition, 17-18 septembre 2019, Communication, Madrid (Espagne)

    Fontenelle (de) L. (2019). Le compteur Linky au crible juridique. La République des Pyrénées
    
    
• 2018
  
  
  • Douence M. (2018). Le cadre juridique des actions climatiques locales : freins et leviers, Journées d’études, Le local face au changement climatique : prospectives et plans d’action locaux, 3-4 décembre 2018, Pau (France)

  • Fontenelle (de) L. (2018). Le contrôle juridictionnel des lignes directrices des autorités de régulation. L'Actualité juridique. Droit administratif, 571

    Fontenelle (de) L. (2018). Tarifs d'utilisation des réseaux publics de distribution d'électricité : le vade-mecum du Conseil d'État.  Energie - Environnement - Infrastructures, Comm. 38

    Fontenelle (de) L. (2018). Les tarifs réglementés de l'électricité sur la sellette.  Energie - Environnement - Infrastructures, Comm. 44

    Fontenelle (de) L., Loustau F., Tardy L. (2018). Le modèle français de régulation de l'énergie : Présentation croisée du secteur de l’énergie en France et en Allemagne, L'énergie dans tous ces états, 24 avril 2018, Lyon (France)

    Fontenelle (de) L. (2018). Sécuriser les projets de production d'énergie renouvelable en milieux aquatique, La production d’énergie d'origine renouvelable en milieu aquatique, septembre 2018, Bayonne (France)

• 2017
  • Douence M. (2017). Le Plan Climat-air-énergie territorial, Communication aux Rencontres laboratoires / entreprises « Transition énergétique et chimie, 24 octobre 2017, Lacq (France)
    
    
  • Terneyre P., Boiteau C. (2017). Existe-t-il un droit de l’énergie ? Revue française de droit administratif

    Terneyre P. (2017). Collectivités territoriales et énergie, Les municipalités et la transition énergétique : Quelles meilleures pratiques ? Quels moyens juridiques ? 20 octobre 2017, Québec (Canada)

    Terneyre P. (2017). Le financement de l’entreprise régulé, Les rencontres dauphinoises de la régulation, 16 juin 2017, Paris (France)

• 2016
  • Laura DAYDIE, "Publication du décret n°2016-555 du 6 mai 2016 relatif au chèque énergie: un dispositif efficace de lutte contre la précarité énergétique?", Énergie - Environnement - Infrastructures n°8-9, août 2016, comm. 63

• 2015
  • Laura DAYDIE et Julien BONNEAU, "L’insertion paysagère des installations de production d’énergies renouvelables", Énergie - Environnement - Infrastructures n° 6, Juin 2015, étude 13
    
    
  • Christophe Krolik, Rapport postdoctorat "Accenergie" :  "Le droit d’accès à l’énergie", sous la direction du Professeur Philippe TERNEYRE

• 2012
  • Olivier BONNEAU, 2012, "Vers un droit public de l'économie d'énergie", Actualité juridique du droit administratif (AJDA), Editions Dalloz, n° 41, p. 2256, 03/12
    
    
  • TERNEYRE P., 2012, "Le nouveau marché public pour la réalisation de prestations globales et complexes de performances énergétiques", Actualité juridique du droit administratif (AJDA), Editions Dalloz, p. 412
    
    
  • TERNEYRE P., 2012, "L'attribution des concessions de distribution d'électricité", in M. Lapeyre, Eds, Les nouvelles régulations électriques, Editions Lavoisier

• 2010
  • TERNEYRE P., 2010, "Energies renouvelables : les contrats d'implantation", Droit public des affaires, Lamy
    
    
  • LAFARGUE F., 2010, "Chronique de jurisprudence administrative et financière, Les enjeux de la gestion locale de l'eau", Droit et gestion des collectivités territoriales, DGCT (ancien annuaire des collectivités locales), Le Moniteur, p. 437-458
    
    
  • LAFARGUE F., 2010, "Les modalités de tarification de la redevance de consommation d'eau, note sous CE 14 oct. 2009, Commune de Saint-Jean d'Aulps", Droit et gestion des collectivités territoriales, DGCT (ancien annuaire des collectivités locales), Le Moniteur, p. 441
    
    

• 2009
  • Denys de BECHILLON, 2009, "Y-a-t-il une autonomie du droit de l'énergie ?", Revue juridique de l'économie publique (RJEP), LexisNexis

• 2008
  • ZAVOLI P., 2008, "Le point sur la réglementation des déchets des équipements électriques et électroniques", Complément territorial, Le Moniteur, p. 31, Septembre

• 2003
  • ZAVOLI P., 2003, "Commentaire de la loi du 3 janvier 2003 relative aux marchés du gaz et de l'électricité", Bulletin d'actualité du Lamy Droit Public des Affaires, Lamy, Février

• 2000
  • ZAVOLI P., 2000, "Commentaire de la loi du 10 février 2000 relative à la modernisation et au développement du service public de l'électricité", Bulletin d'actualité du Lamy Droit Public des Affaires, Lamy, Mai