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Pau droit public (PDP)

Manifestations scientifiques

    • Clean energy package «Une énergie propre pour tous les européens» Enfin la transition énergétique ?Colloque du consortium public - privé Pau Droit Energie

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    • Implantations et devenir des installations d'énergie renouvelableColloque à l'Université de Kehl Allemagne

       
      Programme
      Présentation générale de l'autorisation environnementale
      Quels projets et législations sont concernés par les autorisations environnementales en France et en Allemagne ?
      Obstacles juridiques à...

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    • Enjeux juridiques des objets communicants dans le secteur de l'énergie Atelier du Consortium Pau Droit Energie Environnement

      L’installation des compteurs communicants Linky et la généralisation de leur déploiement sur le territoire national est loin de faire l'unanimité. Atelier du Consortium Pau Droit Energie Environnement du jeudi 4 juillet 2019

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    • L'énergie dans tous ses étatsRegards croisés France-Allemagne

      La comparaison entre approches juridiques et pratiques, de part et d’autre de la frontière naturelle du Rhin, a constitué le fil directeur de cette rencontre. La matinée était dédiée au décryptage des...

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    • Le local face au changement climatique : prospectives et plans d’action locaux



      Actualité sur ces journées : Mise en ligne du diaporama de l'intervention de Madame Maylis Douence et de Monsieur Lionel Tardy
      Cliquer sur ce lien
      À l’occasion de l’étape béarnaise de la tournée régionale...

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    • Valoriser la flexibilité de la demande sur les marchés de l’électricitéColloque du Consortium Pau Droit Energie Environnement

      Cette conférence se déroule le vendredi 21 juin 2019 de 9h à 12h, dans les locaux du cabinet FIDAL, Tour PRISMA, 4-6 avenue d’Alsace, Paris La Défense.

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Projets / publications

    • Les énergies renouvelables en milieux aquatiquesColloque Bayonne - Revue Énergie - Environnement - Infrastructures - Février 2019 - n° 2

      Les liens vers les publications (via Lexis360 UPPA) se trouvent à la fin de l'article
      Le présent dossier trouve son origine dans une journée d’études organisée à Bayonne le 7 septembre 2018 par le centre...

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    • Revue Pau Droit Energie Environnement, décembre 2017, n° 6

      La revue est accessible au format PDF

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    • Revue Pau Droit Energie, Juillet-Août 2017

      La revue est accessible au format PDF

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    • Revue Pau Droit Energie, juin 2017, n°3

      Ce nouveau numéro a vocation à mettre en lumière l'une des préoccupations actuelles majeures : le déploiement des énergies renouvelables.

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    • Revue Pau Droit Energie, Hors-Série 2017Numéro Spécial Elections Présidentielles

      À quelques jours du premier tour des élections présidentielles, la Revue Pau Droit Énergie propose de survoler les principales propositions des candidats à la présidence en matière énergétique et environnementale.

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EvénementsLes activités de l’équipe de recherche du Consortium

Flavien Loustau, doctorant CIFRE, juriste chez Enedis et membre de l’équipe de recherche Pau Droit Énergie, a participé, le 24 mars 2016, à une journée d’étude sur le droit public des affaires et la gestion des réseaux. Cette journée, organisée par les étudiants du Master 2 de Droit public des affaires de l’Université de Bordeaux, a conduit les intervenants à s’interroger sur l’adaptation de la commande publique à la gestion des réseaux face à la libéralisation des secteurs de l’énergie et des transports.

Julie Laussat, docteure en droit public, a rendu son rapport final de post doctorat, au siège de l’entreprise GRDF à Paris, le 5 janvier 2017.
Ce rapport, réalisé sous la direction du Professeur Philippe Terneyre avait vocation à appréhender le concept d’économie circulaire sous l’angle du droit de l’énergie. Il s’agissait, plus précisément, d’analyser le cadre juridique de l’économie circulaire dans le secteur du gaz naturel à travers, notamment, la valorisation énergétique des déchets en biométhane.
Le rapport propose ainsi des axes d’amélioration qui contribueraient à l’accélération de la transition énergétique dans le secteur des réseaux de gaz naturel.

Les professeurs Philippe Terneyre et Claudie Boiteau ont élaboré une étude destinée à être publiée à la Revue française du droit administratif (RFDA) afin de répondre à la question de savoir s’il existe un droit de l’énergie. L’article s’efforce de démontrer l’idée selon laquelle s’il n’existe pas un droit de l’énergie autonome, se dessine en revanche un ensemble de règles relatives au droit de l’énergie, codifiées et guidées par des objectifs communs.

Le label « I-SITE » (Initiatives-Science-Innovation-Territoires-Économie) a été décerné, en ce début d’année 2017, à l’Université de Pau pour son projet « E2S » (Energie Environment Solutions) auquel se sont associés divers partenaires industriels, institutionnels et académiques afin de faire l’UPPA une référence à l’international dans les domaines de l’énergie et de l’environnement.