Manifestations scientifiques
Clean energy package «Une énergie propre pour tous les européens» Enfin la transition énergétique ?Colloque du consortium public - privé Pau Droit Energie Environnement
Le 25 octobre 2019
Save the date
Les transitions énergétiques et environnementales à l'épreuve de la Covid-19
Le 6 novembre 2020
Programme
Programme téléchargeable via ce lien
Le droit de la publicité, 10 ans après la loi Grenelle IIPhilippe Zavoli
Intervenants :
Le paquet «Une énergie propre pour tous les européens» Enfin la transition énergétique ?Publication disponible !
Initialement prévu sous forme de colloque, qui a dû être annulé pour cause de corona-virus,
ce thème a fait l'objet d'une œuvre collective de 10 contributions d’experts décryptant le paquet « Une énergie...Frontières urbaines. Quartiers, entre passé, présent, avenir
Le 6 décembre 2019
Intervenants du centre de recherche Pau Droit Public :
REnaud carrier, jean gourdou
Programme
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Renseignements :Joëlle SAUCES, joelle.sauces@univ-pau.fr, Tél : 05.40.17.52.21
LIEU :Bâtiment...
Projets / publications
Site web "L'Energie en lumière"
Actualité
ARENH et force majeure : entretien avec Anatole PENY
Présentation
Le site dédié au droit de l’énergie !
Le monde de l’énergie est en effervescence. Chaque jour, ou presque, renouvelle l’actualité...Suspension de la chasse à la tourterelle des bois : une décision de justice plus décisive qu’il n’y paraît !" Le principe de précaution pourrait s’opposer aux prélèvements d’autres espèces protégées." Jean Gourdou - Professeur de droit public
Le Conseil d’Etat a suspendu la chasse à la tourterelle des bois (11/09/2020) : une bonne nouvelle pour la conservation de cette espèce mais aussi, peut-être, pour la protection de la biodiversité plus...Revue Energie - Environnement - Infrastructures n° 7 de juillet 2019
Vient de paraître dans le dernier numéro de la revue Energie - Environnement - Infrastructure
Les apports de la loi ELAN aux droits de l'environnement et de l'énergie
Laura Descubes, Avocat -Rivière Avocats...Les énergies renouvelables en milieux aquatiquesColloque Bayonne - Revue Énergie - Environnement - Infrastructures - Février 2019 - n° 2
Les liens vers les publications (via Lexis360 UPPA) se trouvent à la fin de l'article
Le présent dossier trouve son origine dans une journée d’études organisée à Bayonne le 7 septembre 2018 par le centre..."Le droit d'accès à l'énergie", Christophe Kroliksous la direction de M. le professeur Philippe Terneyre
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Cycle de conférences : La régulation du nucléaire : d'un monde à l'autreLa vidéo de la 1ère conférence du 15 décembre 2020 est disponible !
Le laboratoire TREE (Transitions énergétiques et environnementales, UMR 6031) de l’Université de Pau et des Pays de l’Adour et du CNRS, et le site "L'Énergie en lumière" organisent, en partenariat avec l'éditeur LexisNexis et l'Association Française du Droit de l'Energie (AFDEN) un cylce de conférence dédié à la question de la régulation du nucléaire qui en compte trois.
Rappelons que le parc nucléaire français – unique au monde par sa taille, par les conditions de sa réalisation ainsi que par celles de son exploitation – a nécessité la mise en place d’une régulation particulière afin de permettre, d’une part, à la concurrence de se développer et, d’autre part, aux consommateurs établis en France de bénéficier de prix reflétant la compétitivité inégalable de cet outil de production.
C’est ainsi qu’un dispositif d’accès régulé à l’électricité nucléaire historique (ARENH) a été introduit en droit interne à la faveur de l’adoption de la loi NOME en 2010.
Prévu pour durer 15 ans, ce dispositif doit expirer en 2025. La question se pose donc de savoir si un nouveau dispositif doit être envisagé et, dans une telle hypothèse, quelles devraient en être les caractéristiques.
En effet, si la question de l’accès à la ressource reste centrale, d’autres préoccupations liées, notamment, au financement du parc dans un contexte de prix de marché durablement bas doivent également être prises en compte.
Par ailleurs, l’intégration continue du marché intérieur de l’électricité et la nécessité de décarboner les mix électriques en Europe éclairent d’un jour nouveau les problématiques liées à la régulation du nucléaire.
Afin d’aborder ces sujets, trois conférences sont organisées :
1ère WEBINAIRE - Mardi 15 décembre 2020 de 14h30 à 16h30 : Le dispositif ARENH : ses objectifs et ses limites.
Les intervenants :
Jacques Percebois : Professeur Émérite à l’Université de Montpellier. Il est le fondateur du CREDEN et a créé et dirigé pendant plus de 20 ans, à Montpellier, le master en Économie et Droit de l’Énergie.
Guillaume Dezobry : Maître de conférences en droit public à l’Université d’Amiens et avocat.
Les liens d'inscription pour ces deux conférences seront disponibles sur ce site :
2ème conférence : 29 janvier 2021 : Les projets de réforme de la régulation du nucléaire envisagés par le Gouvernement : La mise en place d’un Contrat pour Différence et la réorganisation d’EDF.
3ème conférence : 26 février 2021 : Un actif national mais un bien public européen : l’opportunité – voire la nécessité – d’une régulation européenne ?
Conférence Thierry TUOT26 novembre 2019
Conférence Christophe KROLIK3 juin 2019
La vidéo de la conférence :
Conférence de Yann AGUILAVendredi 13 avril 2018 - 14h00 - Amphi 600
Ancien commissaire du gouvernement à la Section du contentieux du Conseil d’Etat. Il a notamment conclu sur les affaires du Clemenceau et KPMG (2006, consécration du principe de sécurité juridique), ou encore sur l'affaire Commune d'Annecy (2008, valeur constitutionnelle de la Charte de l'environnement) ;
Professeur associé à l'université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, il y enseigne notamment le droit de l'urbanisme et le droit de l'environnement.
Il enseigne également le droit public à l'Institut d'études politiques de Paris et à l'Ecole de Formation du Barreau de Paris.
