La planification

  • Aide
  • Recherche
  • Facebook
  • Twitter
Pau droit public (PDP)

Manifestations scientifiques

    • La planification territoriale : Enjeux juridiques pour la transition énergétique & environnementaleAtelier du Consortium Pau Droit Energie Environnement

      Traditionnellement utilisée pour l’aménagement de l’espace, le développement des territoires, et plus particulièrement pour l’encadrement de l’usage des sols, la planification est un instrument d’intervention...

      Lire la suite

    • Clean energy package «Une énergie propre pour tous les européens» Enfin la transition énergétique ?Colloque du consortium public - privé Pau Droit Energie

      Save the date

      Lire la suite

    • Implantations et devenir des installations d'énergie renouvelableColloque à l'Université de Kehl Allemagne

       
      Programme
      Présentation générale de l'autorisation environnementale
      Quels projets et législations sont concernés par les autorisations environnementales en France et en Allemagne ?
      Obstacles juridiques à...

      Lire la suite

    • Enjeux juridiques des objets communicants dans le secteur de l'énergie Atelier du Consortium Pau Droit Energie Environnement

      L’installation des compteurs communicants Linky et la généralisation de leur déploiement sur le territoire national est loin de faire l'unanimité. Atelier du Consortium Pau Droit Energie Environnement du jeudi 4 juillet 2019

      Lire la suite

    • L'énergie dans tous ses étatsRegards croisés France-Allemagne

      La comparaison entre approches juridiques et pratiques, de part et d’autre de la frontière naturelle du Rhin, a constitué le fil directeur de cette rencontre. La matinée était dédiée au décryptage des...

      Lire la suite

    • Le local face au changement climatique : prospectives et plans d’action locaux



      Actualité sur ces journées : Mise en ligne du diaporama de l'intervention de Madame Maylis Douence et de Monsieur Lionel Tardy
      Cliquer sur ce lien
      À l’occasion de l’étape béarnaise de la tournée régionale...

      Lire la suite

Projets / publications

    • Les énergies renouvelables en milieux aquatiquesColloque Bayonne - Revue Énergie - Environnement - Infrastructures - Février 2019 - n° 2

      Les liens vers les publications (via Lexis360 UPPA) se trouvent à la fin de l'article
      Le présent dossier trouve son origine dans une journée d’études organisée à Bayonne le 7 septembre 2018 par le centre...

      Lire la suite

    • Revue Pau Droit Energie Environnement, décembre 2017, n° 6

      La revue est accessible au format PDF

      Lire la suite

    • Revue Pau Droit Energie, Juillet-Août 2017

      La revue est accessible au format PDF

      Lire la suite

    • Revue Pau Droit Energie, juin 2017, n°3

      Ce nouveau numéro a vocation à mettre en lumière l'une des préoccupations actuelles majeures : le déploiement des énergies renouvelables.

      Lire la suite

    • Revue Pau Droit Energie, Hors-Série 2017Numéro Spécial Elections Présidentielles

      À quelques jours du premier tour des élections présidentielles, la Revue Pau Droit Énergie propose de survoler les principales propositions des candidats à la présidence en matière énergétique et environnementale.

      Lire la suite

PDF

La planification territoriale : Enjeux juridiques pour la transition énergétique & environnementaleAtelier du Consortium Pau Droit Energie Environnement

Traditionnellement utilisée pour l’aménagement de l’espace, le développement des territoires, et plus particulièrement pour l’encadrement de l’usage des sols, la planification est un instrument d’intervention classique des acteurs publics locaux. Aujourd’hui, avec la prise de conscience de la nécessité de lutter contre le dérèglement climatique et de conduire efficacement la transition énergétique avec l’implication de tous, la planification territoriale devient aussi un mode d’intervention privilégié en matière énergétique et environnementale. Quelle utilisation en est faite par les acteurs publics ? Et avec utilité pour les questions énergétiques et environnementales ? La multiplication de ces instruments et la complexité de leurs rapports juridiques soulèvent aussi la délicate question de leur articulation et donc, encore une fois, de leur efficacité.

Programme prévisionnel

Cette demi-journée d’étude organisée par le Consortium Pau Droit Énergie sera structurée autour de deux tables rondes.

1ère TABLE RONDE

L’utilisation des instruments de planification en matière énergétique & environnementale, propos introductifs

Des instruments dédiés aux questions énergétiques & environnementales : SRCAE, PCAET, schéma directeur de l’énergie...

Des instruments sectoriels utilisés dans une logique de transition énergétique & environnementale : SCoT, PLUi, PDU, PLH...

2ème TABLE RONDE

L’articulation des instruments de planification en matière énergétique & environnementale, propos introductifs

La déclinaison des orientations nationales dans les instruments territoriaux : programmation pluriannuelle de l’énergie, stratégie nationale bas carbone...

L’articulation et la déclinaison des instruments territoriaux entre région et intercommunalité : SRADDET, SRCAE, PCAET, PLUi...

L’articulation et la déclinaison des instruments territoriaux au sein de l’intercommunalité : PCAET, PLUi, PDU, PLH...

Téléchargez le programme (bientôt disponible)

Atelier du 24 septembre 2019 "La planification territoriale : Enjeux juridiques pour la transition énergétique & environnementale"
Lieu : Communauté d'agglomération Pau Béarn Pyrénées, 2 place Royale, Hôtel de France, Grande salle communautaire
Horaires : 9h00 - 12h30

Inscription

L'inscription est gratuite, mais en raison d'un nombre limité de places, merci de confirmer votre présence.

S'inscrire en lignehttp://events.univ-pau.fr/planification