Droit de l'énergie

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Pau droit public (PDP)

Manifestations scientifiques

    • AFDCLConstitution et droit des collectivités territoriales

      Intervenante du centre de recherche Pau Droit Public :
      Maylis Douence
      Programme
      Télécharger le programme (5.4 MB)
      Renseignements : cerdacff @unice.fr – cerdacff .unice.fr – 04.89.15.25.66
      Avec le soutien du...

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    • Clean energy package «Une énergie propre pour tous les européens» Enfin la transition énergétique ?Colloque du consortium public - privé Pau Droit Energie

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    • La planification territoriale : Enjeux juridiques pour la transition énergétique & environnementaleAtelier du Consortium Pau Droit Energie Environnement

      Traditionnellement utilisée pour l’aménagement de l’espace, le développement des territoires, et plus particulièrement pour l’encadrement de l’usage des sols, la planification est un instrument d’intervention...

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    • Implantations et devenir des installations d'énergie renouvelableColloque à l'Université de Kehl Allemagne

       
      Programme
      Présentation générale de l'autorisation environnementale
      Quels projets et législations sont concernés par les autorisations environnementales en France et en Allemagne ?
      Obstacles juridiques à...

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    • Enjeux juridiques des objets communicants dans le secteur de l'énergie Atelier du Consortium Pau Droit Energie Environnement

      L’installation des compteurs communicants Linky et la généralisation de leur déploiement sur le territoire national est loin de faire l'unanimité. Atelier du Consortium Pau Droit Energie Environnement du jeudi 4 juillet 2019

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    • L'énergie dans tous ses étatsRegards croisés France-Allemagne

      La comparaison entre approches juridiques et pratiques, de part et d’autre de la frontière naturelle du Rhin, a constitué le fil directeur de cette rencontre. La matinée était dédiée au décryptage des...

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Projets / publications

    • Les énergies renouvelables en milieux aquatiquesColloque Bayonne - Revue Énergie - Environnement - Infrastructures - Février 2019 - n° 2

      Les liens vers les publications (via Lexis360 UPPA) se trouvent à la fin de l'article
      Le présent dossier trouve son origine dans une journée d’études organisée à Bayonne le 7 septembre 2018 par le centre...

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    • Revue Pau Droit Energie Environnement, décembre 2017, n° 6

      La revue est accessible au format PDF

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    • Revue Pau Droit Energie, Juillet-Août 2017

      La revue est accessible au format PDF

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    • Revue Pau Droit Energie, juin 2017, n°3

      Ce nouveau numéro a vocation à mettre en lumière l'une des préoccupations actuelles majeures : le déploiement des énergies renouvelables.

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    • Revue Pau Droit Energie, Hors-Série 2017Numéro Spécial Elections Présidentielles

      À quelques jours du premier tour des élections présidentielles, la Revue Pau Droit Énergie propose de survoler les principales propositions des candidats à la présidence en matière énergétique et environnementale.

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Traductions :
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Energie et environnement

Il est à peine besoin de rappeler l’importance des problèmes énergétiques qui traversent toutes les sociétés contemporaines, qu’elles soient développées ou émergentes.

L’énergie est en effet depuis toujours un besoin essentiel des populations et devient un enjeu majeur de la réglementation tant internationale que nationale. Mais il reste que ce droit nouveau est encore balbutiant, foisonnant ; il existe très peu de centres de recherche juridique spécialisés en la matière et, par là-même, très peu de spécialistes universitaires.

Pourtant, ces dernières années, le droit de l’énergie a connu l’adoption d’un code de l’énergie, de directives communautaires relatives à l’ouverture à la concurrence du secteur ; en outre, le Parlement français est appelé à discuter d’une loi sur la transition énergétique, le droit et la fiscalité des énergies renouvelables sont au cœur du débat public et le droit des énergies traditionnelles reste toujours très présent : droit du nucléaire, de l’hydroélectricité et des énergies fossiles telles que le gaz de schiste.

Notre idée consiste à créer une équipe émergente de recherche, constituée de jeunes chercheurs encadrés par les deux responsables du programme ; à cet effet, le centre s’est déjà doté d’un post-doctorant (sur le droit d’accès à l’énergie), de trois doctorants CIFRE (« collectivités territoriales et énergies renouvelables » ; « le droit de la distribution de l’électricité », « Existe-t-il un droit public de l'économie d'énergie ? ») et s’attache à envoyer ces derniers, ainsi que d’autres doctorants, à divers colloques et journées d’étude en France et à l’étranger.

De façon plus générale, le centre, sur l'actuelle période d’habilitation, entend dédier une part significative de sa production scientifique à cette nouvelle discipline au travers de publications, notamment d’ouvrages collectifs consécutifs, par exemple, à des colloques.

Pour parvenir à ces objectifs, Pau Droit Public a notamment pour ambition de contribuer à la création d’un réseau universitaire ; en revanche et en toute hypothèse, il pourra s’appuyer sur les liens avec réseaux professionnels que ses responsables ont déjà tissés auprès des grandes entreprises du secteur (EDF, ERDF, GRDF, TIGF, RTE, société suisse en matière hydraulique, GDF SUEZ,...), de la Commission de Régulation d’Énergie et des différentes directions spécialisées des ministères concernés. Par ailleurs, est-il besoin de rappeler la présence très importante de la société TOTAL à Pau, avec laquelle de nouveaux liens devront être mis en place.

Twitter Pau Droit Energie

Plaquette et agenda Pau Droit de l'Energie

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  • plaquette 2.png
  • agenda consortium 21 05 2019.png
  • page 1 programme 9 05 2019.JPG
  • programme TEREGA 9 05 2019 p 2.png

L'équipe Droit de l'énergie

Co-direction de l'axe de recherche :

Philippe Terneyre - Louis de Fontenelle

  • Philippe Terneyre - Co-directeur
  • Louis de Fontenelle
  • Denis de Béchillon - Co-directeur
  • Antoine Bourrel - membre
  • Jean Gourdou - membre
  • Philippe Zavoli - membre
  • Maylis Douence

Docteurs et doctorants

Docteurs :

 Doctorants en droit de l'énergie, cliquer sur le lien :

  

Juliette BARBIER - Maylis DE BEHR - Elisabeth LAPORTE (thèse E2S) - Lionel TARDY - Flavien LOUSTAU

Co-tutelle UPPA-UPV :    

    • Habilitation de l'axe de recherche "droit de l'énergie" et création du Consortium "Pau Droit Energie"

      Pau Droit Public a décidé de créer une équipe de recherche dédiée au « droit de l’énergie », habilitée par le Ministère de l’Enseignement et de la Recherche sur la période 2016-2020.
      La nouvelle équipe...

      Lire la suite