Droit de l'énergie

  • Aide
  • Recherche
  • Facebook
  • Twitter
Pau droit public (PDP)

Manifestation scientifiques

    • Colloque "Implantations et devenir des installations d'énergie renouvelable"7 juin 2019 - Université de Kehl (Allemagne)

      1 - Présentation générale de l'autorisation environnementale
      Quels projets et législations sont concernés par les autorisations environnementales en France et en Allemagne ?
      2 - Obstacles juridiques à l'implantation...

      Lire la suite

    • Colloque 2018- La production d'énergies d'origine renouvelable en milieu aquatique - enjeux juridiques -

      vendredi 7 septembre 2018
      Campus de Bayonne - Amphi 41 - de 9h30 à 17h30
       Les actes du colloque (revue LexisNexis  Energie Environnement Infrastructures n° 2 Février 2019
      Les vidéos de la journée :
      Partie...

      Lire la suite

    • Energie - Environnement L'énergie dans tous ses états : regards croisés France-Allemagne - Mardi 24 avril 2018

      La comparaison entre approches juridiques et pratiques, de part et d’autre de la frontière naturelle du Rhin, a constitué le fil directeur de cette rencontre. La matinée était dédiée au décryptage des...

      Lire la suite

    • Colloques externes


      Le laboratoire Droit et changement social et ses partenaires, vous invitent à participer à la journée d'études sur la "Préfiguration géothermique des ouvrages profonds" qui se tiendra le jeudi 20 septembre...

      Lire la suite

    • Rencontres laboratoires-entreprises de l'UPPA24 octobre 2017

       

       
      4ème édition des Rencontres laboratoires-entreprises de l'UPPA sur le thème "Transition énergétique et chimie, construisons les innovations de demain" en partenariat avec la CCLO et Chemparc.
       
       
      L'Equipe...

      Lire la suite

Projets / publications

    • Les énergies renouvelables en milieux aquatiquesColloque Bayonne - Revue Énergie - Environnement - Infrastructures - Février 2019 - n° 2

      Les liens vers les publications (via Lexis360 UPPA) se trouvent à la fin de l'article
      Le présent dossier trouve son origine dans une journée d’études organisée à Bayonne le 7 septembre 2018 par le centre...

      Lire la suite

    • Revue Pau Droit Energie Environnement, décembre 2017, n° 6

      La revue est accessible au format PDF

      Lire la suite

    • Revue Pau Droit Energie, Juillet-Août 2017

      La revue est accessible au format PDF

      Lire la suite

    • Revue Pau Droit Energie, juin 2017, n°3

      Ce nouveau numéro a vocation à mettre en lumière l'une des préoccupations actuelles majeures : le déploiement des énergies renouvelables.

      Lire la suite

    • Revue Pau Droit Energie, Hors-Série 2017Numéro Spécial Elections Présidentielles

      À quelques jours du premier tour des élections présidentielles, la Revue Pau Droit Énergie propose de survoler les principales propositions des candidats à la présidence en matière énergétique et environnementale.

      Lire la suite

Traductions :
  • See this page in english
PDF
Vous êtes ici :

Energie et environnement

Il est à peine besoin de rappeler l’importance des problèmes énergétiques qui traversent toutes les sociétés contemporaines, qu’elles soient développées ou émergentes.

L’énergie est en effet depuis toujours un besoin essentiel des populations et devient un enjeu majeur de la réglementation tant internationale que nationale. Mais il reste que ce droit nouveau est encore balbutiant, foisonnant ; il existe très peu de centres de recherche juridique spécialisés en la matière et, par là-même, très peu de spécialistes universitaires.

Pourtant, ces dernières années, le droit de l’énergie a connu l’adoption d’un code de l’énergie, de directives communautaires relatives à l’ouverture à la concurrence du secteur ; en outre, le Parlement français est appelé à discuter d’une loi sur la transition énergétique, le droit et la fiscalité des énergies renouvelables sont au cœur du débat public et le droit des énergies traditionnelles reste toujours très présent : droit du nucléaire, de l’hydroélectricité et des énergies fossiles telles que le gaz de schiste.

Notre idée consiste à créer une équipe émergente de recherche, constituée de jeunes chercheurs encadrés par les deux responsables du programme ; à cet effet, le centre s’est déjà doté d’un post-doctorant (sur le droit d’accès à l’énergie), de trois doctorants CIFRE (« collectivités territoriales et énergies renouvelables » ; « le droit de la distribution de l’électricité », « Existe-t-il un droit public de l'économie d'énergie ? ») et s’attache à envoyer ces derniers, ainsi que d’autres doctorants, à divers colloques et journées d’étude en France et à l’étranger.

De façon plus générale, le centre, sur l'actuelle période d’habilitation, entend dédier une part significative de sa production scientifique à cette nouvelle discipline au travers de publications, notamment d’ouvrages collectifs consécutifs, par exemple, à des colloques.

Pour parvenir à ces objectifs, Pau Droit Public a notamment pour ambition de contribuer à la création d’un réseau universitaire ; en revanche et en toute hypothèse, il pourra s’appuyer sur les liens avec réseaux professionnels que ses responsables ont déjà tissés auprès des grandes entreprises du secteur (EDF, ERDF, GRDF, TIGF, RTE, société suisse en matière hydraulique, GDF SUEZ,...), de la Commission de Régulation d’Énergie et des différentes directions spécialisées des ministères concernés. Par ailleurs, est-il besoin de rappeler la présence très importante de la société TOTAL à Pau, avec laquelle de nouveaux liens devront être mis en place.

Plaquette et agenda Pau Droit de l'Energie

  • plaquette 1.png
  • plaquette 2.png
  • AGENDA PDE 15 05 2019 IM.JPG
  • page 1 programme 9 05 2019.JPG
  • programme TEREGA 9 05 2019 p 2.png

L'équipe Droit de l'énergie

Co-direction de l'axe de recherche :

Philippe Terneyre - Louis de Fontenelle

  • Philippe Terneyre - Co-directeur
  • Louis de Fontenelle
  • Denis de Béchillon - Co-directeur
  • Antoine Bourrel - membre
  • Jean Gourdou - membre
  • Philippe Zavoli - membre
  • Maylis Douence

Docteurs et doctorants

Docteurs :

 Doctorants en droit de l'énergie, cliquer sur le lien :

  

Juliette BARBIER - Maylis DE BEHR - Elisabeth LAPORTE (thèse E2S) - Lionel TARDY - Flavien LOUSTAU

Co-tutelle UPPA-UPV :    

    • Habilitation de l'axe de recherche "droit de l'énergie" et création du Consortium "Pau Droit Energie"

      Pau Droit Public a décidé de créer une équipe de recherche dédiée au « droit de l’énergie », habilitée par le Ministère de l’Enseignement et de la Recherche sur la période 2016-2020.
      La nouvelle équipe...

      Lire la suite