• Aide
  • Recherche
  • Facebook
  • Twitter
Pau droit public (PDP)
Vous êtes ici :

Denys De BechillonProfesseur de droit public

  • Co-responsable des programmes de recherche "Droit de l'énergie" et "Procédures et Contentieux publics"
  • Centre de recherche "Pau Droit Public"
    UFR Droit Économie Gestion Avenue du Doyen Poplawski BP 1633 64016 PAU CEDEX
  • Droit constitutionnel et Droit administratif, Questions de hiérarchie des normes, Droit public des affaires, Droit public des obligations, responsabilités et contrats, Droits fondamentaux, libertés, Questions médicales et de santé publique, Théorie et sociologie du Droit, Transition énergétique
  • denys.debechillon @ univ-pau.fr (denys.debechillon @ univ-pau.fr)
  • +33 559408052
  • http://paudroitpublic.univ-pau.fr
  • Parcours
  • Responsabilités
  • Publications

Parcours

Titres universitaires (chronologie) :

 * Licence et maîtrise en Droit à l’Université de Pau et des pays de l’Adour

 * D.E.A. de Droit public (Université de Pau et des pays de l’Adour)

 * D.E.A. d’études internationales et européennes (Université des sciences sociales de Toulouse)

 * Doctorat en Droit (Université de Pau et des pays de l’Adour), (thèse sous la direction du Pr. P. Bon : Hiérarchie des normes et hiérarchie des fonctions normatives de l’Etat, Mai 1993, Prix de thèse du Ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche).

 * Habilitation à diriger les recherches (Université de Pau et des pays de l’Adour), mai 1993

 * Agrégation de droit public (reçu major de la promotion 1997-1998)

Distinctions : 

* Médaille de bronze du C.N.R.S. 1995

Chevalier dans l’ordre de la Légion d’honneur (promotion du 14 juillet 2009)

* Chevalier des palmes académiques (2012)

* Officier dans l’ordre national du Mérite (promotion du 2 mai 2017)

 

Responsabilités

Fonctions et responsabilités universitaires actuelles

* Professeur à la faculté de Droit de l’Université de Pau

* Codirecteur du Master Police, sécurité et justice, Université de Pau et des pays de l’Adour (à partir de sept. 2017) 

* Co-responsable des programmes de recherche "Droit de l'énergie" et "Procédures et Contentieux publics"  

* Membre élu du Conseil du collège SSH de l’université de Pau (depuis 2018)

* Conférencier à l’École de guerre

 

Activités de conseil, de consultation et d’expertise

* Consultant juridique auprès de collectivités publiques, de grandes entreprises, d’organismes bancaires et de cabinets d’avocats, médiateur. Plus particulièrement dans les domaines suivants :

         - Questions constitutionnelles

         - Droits fondamentaux (constitutionnels et européens) appliqués à la vie          
           des affaires

         - Contentieux constitutionnel et administratif

         - Problèmes de hiérarchie des normes

         - Droit de la régulation

         - Droit public des affaires

         - Droit des obligations (responsabilité et contrats)

* Sur la nomination du Ministre de l’équipement et des transports, Membre de la Commission (« Mandelkern ») de préparation de la loi sur la continuité des services publics des transports terrestres de personnes (2004)

 * Sur la nomination du Premier Président de la Cour de cassation, Membre du groupe de travail (« Molfessis ») sur la rétroactivité des revirements de jurisprudence (2005)

* Sur la nomination du Président de la République, Membre du Comité (« Édouard Balladur ») dit « de réflexion sur la modernisation et le rééquilibrage des institutions de la Ve République » (Décret 2007-1108 du 18 juillet 2007), chargé de préparer la révision de la Constitution de la Ve République

* Sur la nomination du Président de la République, Membre du Comité (« Simone Veil ») dit « de réflexion sur le Préambule de la Constitution (Décret 2008-328 du 9 avril 2008) », chargé de proposer au Président de la République des pites en vue d’une révision du Préambule de la Constitution de la Ve République

* Membre du groupe de travail (« Tuot ») sur la réforme du Code minier (2012-2013)

 

Fonctions et appartenances diverses

* Membre fondateur du Club des juristes, premier Think tank juridique français (http://www.leclubdesjuristes.com/), Responsable du Comité scientifique

Fonctions précédemment exercées

* Ancien directeur scientifique des Encyclopédies Dalloz de Contentieux administratif et de Responsabilité de la puissance publique (2006-2011)

* Ancien directeur de collection aux éditions Economica

* Membre du Conseil d’Analyse de la Société, présidé par Luc Ferry (Arrêté du Premier ministre du 11 février 2008) jusqu’à la dissolution du Conseil en 2013

* Membre du Comité d’éthique et de la cellule d’éthique clinique du CHR de Pau

* Membre du Conseil d’orientation scientifique du PRES Paris-Cité

* Ancien directeur du programme de recherche de « droit des obligations en droit public des affaires », au sein du Centre de recherche Pau Droit Public

* Ancien Président du Conseil de la recherche de la faculté de droit d’économie et de gestion de Pau (COREJE)

* Ancien Directeur de l’École doctorale en sciences juridiques, politiques, économiques et de gestion de l’université de Pau

 * Ancien Chargé de conférences à l’École des Hautes Études en Sciences Sociales

 * Ancien Chargé de recherche au CNRS (1991-1998)

 * Fondateur et ancien Directeur et du DESS de Droit de la santé (université de Pau)

 * Ancien Directeur du LIEN (laboratoire interdisciplinaire d’étude des normes et du changement juridique)

* Ancien Secrétaire général de l’Association française d’anthropologie du Droit

 

Domaines de compétence privilégiée

 * Droit constitutionnel et Droit administratif

 * Questions de hiérarchie des normes, problèmes liés au statut du droit international et européen dans l’ordre juridique français

 * Droit public des affaires

 * Droit public des obligations, responsabilités et contrats

 * Droits fondamentaux, libertés

 * Questions médicales et de santé publique

 * Sociologie et théorie du Droit

Publications : Télécharger le fichier des publications de Denys de Béchillon

 

Publications

2015-2020

Articles

Communications

Ouvrages

2009-2014

Articles

Communications

Ouvrages

...-2008

Autres publications

Télécharger le fichier «Publication D de Bechillon.docx» (62.3 KB)