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Pau Droit Public (PDP)

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Doctorants et docteurs

    • Thèses en cours


      Habib AZIZ

      Le système fédéral au Liban (Jean GOURDOU)

       


       

      Bracken CROSSLEY

      La fiscalité environnementale (titre provisoire), (Jean GOURDOU)

       


       
      Rosa Belen DEL RIO DEL VALLE

      Energy governance trilemma and diversity of source. The case of India. (Philippe TERNEYRE)

       


       

       

      Claire DELMAS

      L'exercice des compétences des collectivités locales à la lumière des lois MAPAM et NOTRe (Maylis DOUENCE, Philippe TERNEYRE)


       
      Stéphanie DOUTEAUD

      La stabilisation du contrat administratif par le juge de la validité du contrat (Philippe TERNEYRE)


       

      Aurélie DUCOMBS

      Interrelations du droit sanitaire, social et médico-social et de l'éthique afférente (Stéphanie RABILLER)


       

       
      Pauline ESTANGUET

      Rejuger la constitutionnalité de la loi (Denys de BECHILLON)


      Paulin IBANDA KABAKA

      Gestion durable des forêts en RD Congo: droit fiscal et droits des riverains (Michel LAGARDE)


       

       Sophie LEHMANN    

      L'institutionnalisation du patrimoine : Bilan et perspective "Le cas Bigorre" (Renaud CARRIER)


       

       
      Aurélie GARCIA    

      Le rapprochement des parties en contentieux administratif (Jean GOURDOU)

       


       


      Quentin GIRAULT    

      Le partage du pouvoir sous la Vème République (Denys de BECHILLON)


       

       

       
      Charleb HABIB  

      Etude comparée des droits pénitentiaires français et libanais (Jean GOURDOU)

       


       

       
      Audrie GUINLAT    

      L'action des collectivités territoriales face au processus de dématérialisation (Jean GOURDOU)

       


       
      Sandy LARROQUE    

      Collectivités territoriales et foncier agricole (Jean GOURDOU)

       


       


      Flavien LOUSTAU

      "Etude des singularités de la distribution publique d’électricité dans le panorama des services publics concédés" (Philippe TERNEYRE)

       



      Alexandre MARTINEZ

      L'application du principe de subsidarité dans le contexte de l'Afrique occidentale à travers une étude comparée de deux pays (Mali et Ghana) (Jean GOURDOU)

       


       Thomas MORETTO    

      La contractualisation des différentes branches du droit public (Philippe TERNEYRE)

       


       Laure ROMAZZOTTI    

      Les collectivités territoriales et les produits financiers structurés (Philippe TERNEYRE)

       


       

       
      Clemens SCHWEISER    

      Le développement des dispositifs de formation pour les agents des collectivités territoriales en Afrique de l'Ouest (Jean GOURDOU)

       


      Anthony SCUTENAIRE

      Les polices administratives spéciales locales (Jean GOURDOU)


       

       

       Lionel TARDY    

      Les collectivités territoriales de taille moyenne productrices d'électricité (Jean GOURDOU)

       


       

       Thierry TOURNEMOULI

      Le dialogue social dans les établissements de santé (Annie FITTE-DUVAL)


       

       

        Alexandre VIGNES

      Les rapports des collectivités territoriales avec les entités publiques ou parapubliques dont elles sont proches. Le cas du département des Hautes - Pyrénées (Philippe TERNEYRE)


       

       

      Nicolas VIGNES

      Le développement de la coopération intercommunale à fiscalité propre (Philippe TERNEYRE)


       

       

       

       

       

       

       

       

    • Thèses soutenues


      Frédéric BERNAL, 24/05/2005

      L'encadrement juridique de la disposition de l'eau d'irrigation (Jean GOURDOU)

       


      César MARTINEZ-FAGUNDEZ, 21/11/2005

      Le contentieux des officialités en France au XVIIIème siècle (Jean-Pierre ALLINNE)



       

      Olivier HAMTAT, 08/04/2006

      L'obligation d'information des patients en matière d'actes chirurgicaux (Denys de BECHILLON)



       

      Laurence BERMOND, 20/06/2006

      L'imposition des personnes (Jean-Claude DOUENCE)



       

      Damien SIMON (11/12/2007)

      Le renouvellement des droits de l'usager à un fonctionnement égal, neutre et adapté du service public (Philippe TERNEYRE)



       

      Sylvain NIQUEGE (13/12/2007)

      Juge administratif et droit pénal (Philippe TERNEYRE)



       

      Fabien MACAGNO (27/10/2008)

      La notion de pouvoir adjudicateur en droit communautaire et interne des marchés publics (Philippe TERNEYRE)



       

      Julien LEPLAT (01/12/2008)

      Quel montage juridique pour l'exercice externalisé des compétences des collectivités territoriales ? (Philippe TERNEYRE)



       

      Benjamin RICOU (30/11/2009)

      Des politiques jurisprudentielles de renforcement de la compétence de la juridiction administrative (Philippe TERNEYRE)



       

      Damien CONNIL (15/10/2010)

      L'office du juge administratif et le temps (pdf - 86 Ko) (Denys de BECHILLON)



       

      Fabien TESSON (22/11/2010)

      Les limites de l'influence du droit communautaire sur les activités administratives (Philippe TERNEYRE)



       

      Olivier BONNEAU 14/01/2011

      Le rapprochement du droit de l'urbanisme et du droit du patrimoine architectural (pdf - 160 Ko) (Jean GOURDOU)



       

       

      Muriel JUAN, 28/06/2012 (Le jury)

      Continuité de l'emploi et évolution des activités publiques (pdf - 110 Ko) (Philippe TERNEYRE)



           
      Florence CAILLET (31/10/2013)

      L'optimisation des politiques publiques de la petite enfance à l'échelle du territoire (Jean GOURDOU)



       

      Patrick PICARD (22/06/2015)

      La problématique des contrats globaux de la commande publique pour la réalisation d'opérations contractuelles complexes au sein d'une collectivité territoriale moyenne : le cas de la Ville de Lourdes (pdf - 140 Ko)(Philippe TERNEYRE)



       


      Louis FONTENELLE (de), (08/07/2015)

      Les personnes publiques, prestataires de service marchand (Philippe TERNEYRE)


       


      Julie LAUSSAT XAVIER (16/11/2015)      

      Code général de la propriété des personnes publiques et identification du patrimoine des collectivités territoriales (Philippe TERNEYRE)



       

       
      Laura DAYDIE (28/11/2016)

      Personnes publiques locales et énergie (Philippe TERNEYRE)



       

      Jean-Victor MAUBLANC (05/12/2016)

      Le marché des autorisations administratives à objet économique (Philippe TERNEYRE)