Droit des collectivités territoriales

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Pau Droit Public (PDP)

Manifestations scientifiques

    • Opinion publique et territoireOrganisé par La Fédération "Collectivités locales et territoires" CATT - GREG - Pau Droit Public - SET

      Le colloque « Opinion publique et territoire », qui s'est tenu le 1er mars 2013, s'est voulu pluridisciplinaire puisqu’il a rassemblé les chercheurs de la Fédération de recherche « Collectivités locales...

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      Chaque année, le centre de recherche « Pau droit public» organise, à l’initiative des professeurs Philippe TERNEYRE et Jean GOURDOU, une journée d’actualité autour d’un thème qui a connu une évolution...

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Droit des collectivités territoriales

En près de 30 ans d’existence, le CECL - auquel succède en 2011 « Pau droit public » - s’est forgé une place reconnue au sein de la recherche sur le droit des collectivités territoriales.

 

1 – Principaux cadres des recherches collectives et individuelles

Le centre s’aquitte tradionnellement de travaux récurrents de première importance consistant à assurer une veille sur l’actualité législative et jurisprudentielle relatives aux collectivités territoriales parmi lesquelles on peut citer :

  • La mise à jour régulière (trois fois dans l’année, à savoir deux mises à jour informatiques et une mise à jour papier) des annotations du Code général des collectivités territoriales (CGCT) aux Editions Dalloz (annotations que l’équipe assure depuis la première édition).
  • Une analyse de la jurisprudence administrative annuelle dans le cadre de la publication « Droit et gestion des collectivités territoriales » (qui a remplacé l’ « Annuaire des collectivités locales ») du GRALE-CNRS distribuée par les Editions « Le Moniteur ».
  • Dans le cadre de l’encyclopédie Dalloz des collectivités locales dont le professeur Jean-Claude Douence est le directeur scientifique, plusieurs enseignants-chercheurs du centre ont rédigé (et continuent de rédiger) des rubriques dont ils assurent ensuite la mise à jour. Il faut également noter que plusieurs de nos doctorants sont régulièrement sollicités par les Editions Dalloz pour effectuer les mises à jour de certaines rubriques anciennes de l’encyclopédie.

A ces productions classiques, s’est récemment ajoutée la contribution de plusieurs chercheurs du centre à la confection du « Mémento Lefebvre du maire » dont la sortie est prévue à la fin du premier trimestre 2011.

 

2 – Participation à la fédération « Collectivités et Territoires »

L’équipe « droit des collectitivités territoriales» a participé à l’édification d’une fédération de recherche "Collectivités et Territoires" avec d’autres centres de recherches (en économie, en gestion, en aménagement du territoire). Le thème « Intercommunalité et coopérations territoriales » a été retenu comme axe majeur de cette construction.

Dans cette perspective, il est notamment envisagé d’organiser un colloque relatif à la libre administration des collectivités territoriales confrontée à la construction intercommunale. Seront associés à celui-ci, outre les chercheurs du centre, ceux de l’Institut d’études ibériques et ibérico-américaines (IE2IA), ainsi que des chercheurs espagnols avec lesquels des liens ont commencé à se tisser (Universités de la Rioja et d’Aragon).

 

3 – Coopérations et valorisation de la recherche

L’équipe « Droit des collectivités territoriales» entend poursuivre et renforcer (par la signature d’accords-cadres) la collaboration qu’entretient depuis des années notre centre de recherche avec diverses institutions locales, notamment le Centre de Gestion de la fonction publique territoriale et la Maison des Communes (formation d’élus locaux ; participation à divers concours de recrutement d’agents locaux, élaboration d’un observatoire de l’évolution de la fonction publique territoriale sur les départements du Sud aquitain) ainsi que de nombreux établissements de coopération et de multiples collectivités. Outre que cette proximité offre souvent aux enseignants-chercheurs une matière première de terrain pour alimenter leurs travaux, elle bénéficie également aux étudiants du Master 2 « Cadre territorial » ou du Master 2 « Droit et contentieux des contrats publics » sous la forme de stages effectués au sein des différentes institutions.

L'équipe Droit des collectivités territoriales

  • Maylis Douence - co-directrice
  • Philippe Zavoli - co-directeur
  • Antoine Bourrel - enseignant
  • Annie Fitte-Duval - enseignante
  • Jean Gourdou - enseignant
  • Frédéric Lafargue - enseignant
  • Michel Lagarde - enseignant
  • Jérémie Marchand - enseignant
  • Françoise Sempé - enseignante
  • Philippe Terneyre - enseignant
  • Jean-Claude Douence - enseignant

Doctorants

Audrie Guinlat  -  Sandy Larroque  -  Julie Malozon  -  Nicolas Vignes - Claire Delmas

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