Droit de l'énergie

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Pau Droit Public (PDP)

Projets / publications

    • Revue Pau Droit Energie, Hors-Série 2017Numéro Spécial Elections Présidentielles

      À quelques jours du premier tour des élections présidentielles, la Revue Pau Droit Énergie propose de survoler les principales propositions des candidats à la présidence en matière énergétique et environnementale.

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    • Revue Pau Droit Energie, mai 2017, n°2

      Ce numéro met l'accent sur l'abrogation de l'autorisation d'exploiter la centrale nucléaire de Fessenheim et sur la consécration juridique des réseaux fermés de distribution d'électricité.

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    • Revue Pau Droit Energie, juin 2017, n°3

      Ce nouveau numéro a vocation à mettre en lumière l'une des préoccupations actuelles majeures : le déploiement des énergies renouvelables.

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    • Revue Pau Droit Energie, avril 2017, n°1

      En ce début de printemps 2017, les activités du Consortium Pau Droit Énergie s'épanouissent à travers la réalisation d'une nouvelle revue mensuelle.

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Droit de l'énergie

Il est à peine besoin de rappeler l’importance des problèmes énergétiques qui traversent toutes les sociétés contemporaines, qu’elles soient développées ou émergentes.

L’énergie est en effet depuis toujours un besoin essentiel des populations et devient un enjeu majeur de la réglementation tant internationale que nationale. Mais il reste que ce droit nouveau est encore balbutiant, foisonnant ; il existe très peu de centres de recherche juridique spécialisés en la matière et, par là-même, très peu de spécialistes universitaires.

Pourtant, ces dernières années, le droit de l’énergie a connu l’adoption d’un code de l’énergie, de directives communautaires relatives à l’ouverture à la concurrence du secteur ; en outre, le Parlement français est appelé à discuter d’une loi sur la transition énergétique, le droit et la fiscalité des énergies renouvelables sont au cœur du débat public et le droit des énergies traditionnelles reste toujours très présent : droit du nucléaire, de l’hydroélectricité et des énergies fossiles telles que le gaz de schiste.

Notre idée consiste à créer une équipe émergente de recherche, constituée de jeunes chercheurs encadrés par les deux responsables du programme ; à cet effet, le centre s’est déjà doté d’un post-doctorant (sur le droit d’accès à l’énergie), de trois doctorants CIFRE (« collectivités territoriales et énergies renouvelables » ; « le droit de la distribution de l’électricité », « Existe-t-il un droit public de l'économie d'énergie ? ») et s’attache à envoyer ces derniers, ainsi que d’autres doctorants, à divers colloques et journées d’étude en France et à l’étranger.

De façon plus générale, le centre, sur l'actuelle période d’habilitation, entend dédier une part significative de sa production scientifique à cette nouvelle discipline au travers de publications, notamment d’ouvrages collectifs consécutifs, par exemple, à des colloques.

Pour parvenir à ces objectifs, Pau Droit Public a notamment pour ambition de contribuer à la création d’un réseau universitaire ; en revanche et en toute hypothèse, il pourra s’appuyer sur les liens avec réseaux professionnels que ses responsables ont déjà tissés auprès des grandes entreprises du secteur (EDF, ERDF, GRDF, TIGF, RTE, société suisse en matière hydraulique, GDF SUEZ,...), de la Commission de Régulation d’Énergie et des différentes directions spécialisées des ministères concernés. Par ailleurs, est-il besoin de rappeler la présence très importante de la société TOTAL à Pau, avec laquelle de nouveaux liens devront être mis en place.

L'équipe Droit de l'énergie

  • Philippe Terneyre - Co-directeur
  • Denis de Béchillon - Co-directeur
  • Antoine Bourrel - membre
  • Jean Gourdou - membre
  • Philippe Zavoli - membre
  • Louis de Fontenelle
  • Maylis Douence

Docteurs et doctorants

Docteurs :

Doctorants :

 En co-tutelle UPPA-UPV :    

    • Habilitation de l'axe de recherche "droit de l'énergie" et création du Consortium "Pau Droit Energie"

      Pau Droit Public a décidé de créer une équipe de recherche dédiée au « droit de l’énergie », habilitée par le Ministère de l’Enseignement et de la Recherche sur la période 2016-2020.
      La nouvelle équipe...

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